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6797 Résultats de recherche

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panorama de la commande publique innovante

  • 25/02/2016
  • 6h00

    • Panorama de la commande publique innovante par Arthur Chapron.

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caa paris, 16 juillet 2015, societe tat

  • 24/02/2016
  • 6h00

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tableau recapitulatif des personnes soumises a l'ordonnance du 23 juillet 2015

  • 24/02/2016
  • 6h00

    • Tableau recapitulatif des personnes soumises a l'ordonnance du 23 juillet 2015.

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caa marseille, 24 novembre 2014, commune de rennes-les-bains

  • 23/02/2016
  • 6h00

    • La CAA rappelle que

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ta toulouse, 18 decembre 2015, societe scopelec

  • 23/02/2016
  • 6h00

    • Le juge indique que le pouvoir adjudicateur a note le critere prix en totalisant les lignes du detail des quantites estimatives alors que ce montant total est sans lien avec le reseau qui sera finalement installe et avec ses besoins reels puisqu'il...

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caa douai, 4 fevrier 2016, ca creilloise

  • 22/02/2016
  • 15h27

    • >.

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les outils de la politique achat de la gironde

  • 19/02/2016
  • 18h12

    • Document reunissant 14 outils du conseil departemental de la Gironde relatif a sa politique achats : procedure achats, matrice de Kraljic, cartographie des depenses, presentation des achats performants elus, mission de la cellule de pilotage des...

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charte de la commande publique pour l'economie girondine

  • 19/02/2016
  • 18h05

    • Charte de la commande publique pour l'economie girondine. Janvier 2016.

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ccass, chambre criminelle, 17 fevrier 2016, france tv/bygmalion

  • 19/02/2016
  • 6h00

    • L'article 432-14 du code penal s'applique

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ce, 10 fevrier 2016, commune de bandol

  • 18/02/2016
  • 6h00

    • Pour le CE rappelle qu'en cas de resiliation unilaterale, la sanction doit etre proportionnee a la faute commise.

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