Documentation : 6876 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
6876 Résultats de recherche
Trier par:
questions fournisseurs de la convention inpi 2015
- 15/09/2015
- 17h15
Liste de questions qui ont ete posees par les fournisseurs presents a la convention acheteurs - fournisseurs de l'INPI le 19 juin 2015
Articles connexes
politique achats de l'inpi
- 15/09/2015
- 17h10
Presentation de la politique achats de l'Institut national de la propriete industrielle, 2015.
Articles connexes
ce, 9 juillet 2015, football club des girondins de bordeaux et autres
- 11/09/2015
- 9h49
