Documentation : 6775 documents

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mindef : ccp achat d'electricite

  • 13/11/2012
  • 18h05

    • CCP de l'accord-cadre du Mndef pour l'achat d'electricite. Novembre 2012

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Articles connexes

mindef : rc achat d'electricite

  • 13/11/2012
  • 18h03

    • RC de l'accord-cadre pour l'achat de fourniture d'electricite du Mindef. Nov 2012

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Articles connexes

mindef : ae d'achat d'electricite 2013 variante

  • 13/11/2012
  • 18h01

    • Acte d'engagement pour le marche de fourniture d'electricite du /Mindef. Offre variante. Nov 2012

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Articles connexes

mindef : ae d'achat d'electricite 2013 offre de base

  • 13/11/2012
  • 17h59

    • Acte d'engagement du marche de fourniture d'electricite du Mindef pour 2013

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Articles connexes

caa marseille, 31 janvier 2011, societe baudin chateauneuf

  • 12/11/2012
  • 14h28

    • Les dispositions du CCAP qui prevoient que les ordres de service devaient etre etablis, sur proposition du maitre d'oeuvre, par la personne responsable du marche, ne font pas obstacle a l'indemnisation des travaux supplementaires realises sans ordre...

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Articles connexes

ce, 7 novembre 2012, polynesie francaise

  • 08/11/2012
  • 17h23

    • le Conseil d'Etat a considere

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Articles connexes

cpam maine et loire : notions ponderation et matrice scoring

  • 07/11/2012
  • 18h12

    • Explications sur la ponderation et le systeme de matrice scoring mis en place par la CPAM de maine et Loire. Novembre 2012.

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Articles connexes

cpam maine et loire : matrice de notation des criteres

  • 07/11/2012
  • 18h09

    • la matrice de notation des criteres et sous-criteres modelisee par la CPAM du maine et Loire. Novembre 2012.

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Articles connexes

guide de la commande publique de la ville et communaute urbaine de strasbourg

  • 07/11/2012
  • 17h37

    • Guide de la commande publique de la ville et de la communaute urbaine de Strasbourg. Date de creation du document : octobre 2012.

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Articles connexes

caa bordeaux, 23 octobre 2012, sarl sodexi

  • 07/11/2012
  • 14h33

    • Le differend entre le titulaire et la personne responsable du marche doit faire l'objet, prealablement a toute instance contentieuse, d'un memoire en reclamation de la part du titulaire du marche ; que si, dans le cas ou le maitre de l'ouvrage...

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