Documentation : 6767 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
6767 Résultats de recherche
caa marseille 29 avril 2024, sarl provence location, 22ma01588
- 15/05/2024
- 17h53
CAA Marseille 29 avril 2024, SARL Provence Location, 22MA01588
ta versailles 19 mars 2024 societe terra topo
- 15/05/2024
- 7h00
TA Versailles, 19 mars 2024, Societe Terra Topo
caa marseille 29 avril 2024, sarl provence location, 22ma01588
- 14/05/2024
- 18h08
CAA Marseille 29 avril 2024, SARL Provence Location, 22MA01588
etude d'impact economique ex-ante des jeux olympiques et paralympiques de paris 2024 - cdes - avril 2024
- 14/05/2024
- 15h33
L'etude du CDES entend mesurer l'impact economique total des Jeux de Paris 2024 pour ce qui concerne les phases de preparation et de deroulement (2018-2024).Il pourrait s'etablir a 6,7 milliards en scenario bas ; 8,9 milliards en scenario...
caa lyon 18 avril 2024, societe atelier d'architecture fournel jeudi et a., 22ly00294
- 14/05/2024
- 12h06
CAA Lyon 18 avril 2024, societe Atelier d'Architecture Fournel Jeudi et a., 22LY00294
ta rennes 27 mars 2024 societe eveha
- 14/05/2024
- 11h00
TA Rennes, 27 mars 2024, Societe Eveha
cour des comptes 3 mai 2024, departement de l'eure, ndeg s-2024-0715
- 13/05/2024
- 11h49
Cour des comptes 3 mai 2024, Departement de l'Eure, ndeg S-2024-0715
ta pau 29 mars 2024 societe urrixka
- 13/05/2024
- 7h00
TA Pau, 29 mars 2024, Societe Urrixka
ce 10 avril 2024 commune de gignac
- 13/05/2024
- 7h00
En ne recherchant pas s'il existait un lien direct de causalite entre les fautes qu'elle aimputees a la commune de Gignac et les prejudices invoques par la societe requerante, resultant des frais supplementaires lies a l'allongement du chantier,...
caa toulouse, 30 avril 2024, societe vector foiltec france, 22tl21686
- 10/05/2024
- 12h22
CAA Toulouse, 30 avril 2024, societe Vector Foiltec France, 22TL21686
![[Livre blanc] Trophées de la commande publique : retour sur les meilleures pratiques des dernières éditions](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/paveapi_lb-tcp.png)
