Documentation : 6767 documents

Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.

6767 Résultats de recherche

Trier par:

vade-mecum des achats publics a l'usage des bibliothecaires, ministere de la culture, juin 2023.

  • 08/05/2024
  • 11h17

    • >

Télécharger

Articles connexes

caa versailles 18 avril 2024, ehpad debrou, 21ve00909

  • 06/05/2024
  • 17h51

    • CAA Versailles 18 avril 2024, EHPAD Debrou, 21VE00909

Télécharger

dae - chiffres cles de l'etat acheteur en 2022 - avril 2024

  • 06/05/2024
  • 15h56

    • DAE - Chiffres cles de l'Etat acheteur en 2022 - Avril 2024

Télécharger

l'assurabilite des biens des collectivites locales et de leur groupement : etat des lieux et perspectives, avril 2024

  • 06/05/2024
  • 14h39

    • L'assurabilite des biens des collectivites locales et de leur groupement : etat des lieux et perspectives, Avril 2024

Télécharger

Articles connexes

caa lyon 17 avril 2024, commune de primarette, 23ly03606

  • 03/05/2024
  • 15h37

    • CAA Lyon 17 avril 2024, commune de Primarette, 23LY03606

Télécharger

guide pratique sur les modes amiables de reglement des differends - daj oecp mediateur des entreprises - mai 2024

  • 02/05/2024
  • 10h01

    • L'objectif est d'encourager acheteurs et titulaires de contrats de la commande publique (marches publics et concessions) a regler leurs differends a l'amiable grace aux MARD que sont le memoire en reclamation, la mediation (dont le recours au...

Télécharger

caa marseille 15 avril 2024, societe image media sud, 23ma00456

  • 30/04/2024
  • 16h24

    • CAA Marseille 15 avril 2024, societe Image Media Sud, 23MA00456

Télécharger

caa lyon 4 avril 2024, societe prepa'fab, 22ly02739

  • 29/04/2024
  • 18h19

    • CAA Lyon 4 avril 2024, societe Prepa'Fab, 22LY02739

Télécharger

c. cass 3eme ch. civile 25 avril 2024 societe nexity property management

  • 29/04/2024
  • 12h06

    • C. Cass, 3eme ch. civile, 25 avril 2024, Societe Nexity Property Management

Télécharger

[dessine-moi la commande publique ] les principes de la commande publique

  • 29/04/2024
  • 11h13

    • Sophie Lapisardi, avocat specialiste en droit public au sein du cabinet LAPISARDI AVOCATS dedie au droit public des affaires, Presidente de Lexclair, organisme de formation au Legal Design et co-auteur du livre > consacre cette nouvelle infographie...

Télécharger