Documentation : 6281 documents
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6281 Résultats de recherche
exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration
- 04/10/2010
- 11h08
Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration a integrer dans le cahier des charges.
exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration
- 04/10/2010
- 11h08
Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier de restauration a integrer dans le cahier des charges.
Articles connexes
exemple de fiche descritptive pour l'achat de mobilier scolaire
- 04/10/2010
- 11h06
Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier scolaire a integrer dans le cahier des charges.
exemple de fiche descritptive pour l'achat de mobilier scolaire
- 04/10/2010
- 11h06
Exemple de fiche descriptive pour l'achat de mobilier scolaire a integrer dans le cahier des charges.
Articles connexes
exemple de grille pour la redaction cctp mobilier professionnel
- 04/10/2010
- 10h48
Exemple de grille pour la redaction du cahier des charges pour l'achat de mobilier professionnel.
exemple de grille pour la redaction cctp mobilier professionnel
- 04/10/2010
- 10h48
Exemple de grille pour la redaction du cahier des charges pour l'achat de mobilier professionnel.
Articles connexes
ta lyon, 1er juillet, association canol, 0806641
- 01/10/2010
- 11h41
La TA rappelle que l'achat de places par les collectivites publiques est soumis au respect des dispositions du code des marches notamment en ce qui concerne la nature et l'etendue des besoins a satisfaire.
caa nantes, 4 decembre 2009, societe conceptic'art, req. ndeg 09nt00400
- 01/10/2010
- 11h11
La cour a juge qu'une societe puisse etre valablement ecartee sur le fondement de prestations jugees mediocres qu'elle avait realisees dans le cadre de deux precedents marches, des lors qu'>.
Articles connexes
caa paris, 2 octobre 2007, societe gar, req. ndeg 06pa02495
- 01/10/2010
- 11h02
La Cour