Documentation : 6280 documents
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6280 Résultats de recherche
guide oeap de services de communications electroniques
- 28/07/2010
- 10h02
Guide pour les acheteurs publics de services de communications electroniques. Document redige par l'Observatoire economique de l'achat public. Date de creation : mai 2010.
ce 23 juillet 2010 villemandeur
- 26/07/2010
- 17h52
La haute juridiction rejette deux recours contre le PPP relatif a la construction et a la maintenance du college de Villemandeur (Loiret). La necessite de rattraper un retard
ccp-ae vegetaux pour espaces verts
- 23/07/2010
- 15h48
Cahier des clauses particulieres et acte d'engagement pour la fourniture de vegetaux pour l'embellissement des espaces verts. Date de creation du document : 2009.
cctp signaletique de batiment
- 23/07/2010
- 15h34
Cahier des clauses techniques particulieres pour de la signaletique de batiment. Date de creation du document : 2009.
cctp consommables informatiques
- 23/07/2010
- 14h49
Cahier des clauses techniques particulieres de consommables informatiques. Date de creation du document : 2009.
cctp agres sportifs
- 23/07/2010
- 12h37
Cahier des clauses techniques paritaires pour l'acquisition d'agres sportifs. Date de creation du document : 2009.
cctp de panneaux de signalisation routiere verticale
- 23/07/2010
- 12h26
Cahier des clauses techniques particulieres pour la fourniture de panneaux de signalisation routiere verticale. Date de creation du document : 2010.
ccap de panneaux de signalisation routiere verticale
- 23/07/2010
- 12h24
Cahier des clauses administratives particulieres pour la fourniture de panneaux de signalisation routiere verticale. Date de creation du document : 2010.
caa marseille, 11 juin 2010, commune de chateaurenard, 09ma00028
- 23/07/2010
- 11h55
La cour vient de juger que la determination du montant de la provision, accordee au titre de la garantie decennale, ne peut resulter que d'une mise en concurrence, conditionnant ainsi l'affectation des sommes versees.
Articles connexes
ce 19 juillet 2010 centre hospitalier de beziers
- 23/07/2010
- 11h23
Le Conseil d'Etat annule un arret de CAA : en ne repondant explicitement que sur le cout de l'engagement d'une nouvelle procedure et en se bornant a relever, pour le reste, qu'il n'y avait aucune circonstance de nature a demontrer une atteinte...