Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

Trier par:

guide_candidats_evinces_bordeaux

  • 04/01/2011
  • 16h26

    • Guide de procedure interne de la ville de Bordeaux sur la methode a suivre pour informer les candidats evinces. Janvier 2011

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Articles connexes

guide_audition_aoo_bordeaux

  • 04/01/2011
  • 16h24

    • Guide de procedure interne de la ville de Bordeaux pour mener une audition en appel d'offres ouvert. Janvier 2011

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Articles connexes

ta paris, 2 decembre 2010, societe vancini, 1019402-3/3

  • 04/01/2011
  • 16h01

    • Le juge du refere precontractuel a valide la demarche de la gendarmerie consistant a faire des tests sur des produits certifies conforme a une norme.

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Articles connexes

charte de deontologie du ministere de la defense

  • 03/01/2011
  • 17h08

    • Principes de deontologie de l'achat public au sein du ministere de la Defense. Document publie en novembre 2010.

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  • 03/01/2011
  • 17h08

    • Principes de deontologie de l'achat public au sein du ministere de la Defense. Document publie en novembre 2010.

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guide de la commande publique et acces a l'emploi des personnes qui en sont eloignees

  • 03/01/2011
  • 10h34

    • Commande publique et acces a l'emploi des personnes qui en sont eloignees. Guide elabore par l'atelier de reflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique de l'OEAP. Mise a jour : decembre 2010

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guide de la commande publique et acces a l'emploi des personnes qui en sont eloignees

  • 03/01/2011
  • 10h34

    • Commande publique et acces a l'emploi des personnes qui en sont eloignees. Guide elabore par l'atelier de reflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique de l'OEAP. Mise a jour : decembre 2010

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cpe_etat_des_lieux

  • 29/12/2010
  • 16h45

    • Pre-rapport d'etude de l'avocat Olivier Ortega sur les contrats de performances energetiques : freins a leur developpement et mesures pour y remedier. Decembre 2010.

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Articles connexes

caa bordeaux, 9 decembre 2010, 10bx00725

  • 29/12/2010
  • 11h56

    • Les procedures de paiement direct du sous-traitant instituees par par la loi du 31 decembre 1975 et l'article 116 du code des marches publics ne font pas obstacle au controle par le maitre d'ouvrage du montant de la creance du sous-traitant, compte...

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Articles connexes

ta nice, 8 novembre 2010, societe apx, 1004131

  • 29/12/2010
  • 10h48

    • Le TA a precise que >.

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Articles connexes