Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

Trier par:

ccap produits surgeles

  • 19/01/2010
  • 12h47

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de produits surgeles. Date de creation du document : 2009.

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ccp de produits de charcuterie

  • 19/01/2010
  • 12h37

    • Cahier des clauses particulieres pour l'achat de produits de charcuterie. Date de creation du document : 2009.

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ccp produits laitiers

  • 19/01/2010
  • 12h19

    • Cahier des clauses particuliers pour l'achat de produits laitiers. Date de creation du document : 2009.

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cctp produits d'epicerie

  • 19/01/2010
  • 12h02

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'acquisition de produits d'epicerie. Date de creation du document : 2009.

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ccap produits d'epicerie

  • 19/01/2010
  • 11h56

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de produits d'epicerie. Date du document : 2009.

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ccap pour la realisation d'un site internet

  • 14/01/2010
  • 17h51

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour un site internet comprenant la refonte et la maintenance evolutive du site, l'hebergement, la conception et la realisation graphiques et multimedia. Document realise par l'avocat Sebastien...

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referentiel achats responsables ima

  • 14/01/2010
  • 17h40

    • Version 2009 du referentiel sur les achats responsables mis au point par le MBA "ingenieirie et management de l'achat" du pole universitaire Leonard de Vinci. Janvier 2010.

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Articles connexes

conclusions du rapporteur public dans l'affaire jean bouin

  • 13/01/2010
  • 18h32

    • Conclusions du rapporteur public dans l'affaire opposant l'association Paris Jean Bouin a la ville de Paris.

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Articles connexes

ce 13 janvier 2010 jean bouin ville de paris

  • 13/01/2010
  • 18h29

    • le Conseil d'Etat suspend l'execution du jugement du TA de Paris qui requalifiait la convention d'occupation domaniale du stade parisien Jean Bouin en delegation de service public.

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Articles connexes

arrete_4_oct_2005_ccmoss

  • 13/01/2010
  • 17h15

    • Arrete interministeriel du 4 octobre 2005 portant reglementation sur les marches des organismes de securite sociale.

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Articles connexes