Documentation : 6776 documents

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6776 Résultats de recherche

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bien preparer son marche de deplacements professionnels

  • 12/11/2009
  • 12h02

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche de deplacements professionnels, realisee par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : novembre 2009.

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guide interne des achats de la mairie d'antibes

  • 10/11/2009
  • 16h56

    • Guide interne des achats de la ville d'Antibes-Juan les Pins. Date de mise en ligne : novembre 2009.

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Articles connexes

annexe : engagement insertion

  • 10/11/2009
  • 11h01

    • Modele d'annexe pour formaliser l'engagement du titulaire en matiere d'insertion. Date de mise en ligne : novembre 2009

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Articles connexes

cahier des charges insertion

  • 10/11/2009
  • 11h00

    • Modele de cahier des charges insertion definissant les modalites d'execution et de controle d'une clause d'insertion dans un marche d'ingenierie. Date de mise en ligne : novembre 2009

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Articles connexes

ta cergy-pontoise, 23 octobre 2009, societe european flight services, 0912008

  • 09/11/2009
  • 18h19

    • le TA de Cergy rejette une demande de suspension bien que l'urgence et le doute serieux quant a la legalite de la decision soient reunis. Date de mise en ligne : novembre 2009

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Articles connexes

ta rennes, 7 octobre 2009, 0903988, 0903991

  • 09/11/2009
  • 15h48

    • Le TA de Rennes a juge que la signature du marche avant l'expiration du delai de 10 jours n'etait pas suffisante pour caracteriser une situation d'urgence. Il a donc rejete la demande de suspension de l'execution du marche. Date de mise en ligne :...

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Articles connexes

caa versailles, 17 septembre 2009, commune d'etampes, 07ve02352

  • 06/11/2009
  • 16h33

    • La CAA de Versailles revient sur la notion de depenses utiles a la collectivite publique. Date de mise en ligne : novembre 2009

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Articles connexes

cctp pour la fourniture de repas bio

  • 06/11/2009
  • 12h33

    • Exemple de CCTP, redige par la ville de Strasbourg, pour un marche de restauration scolaire integrant une dimension developpement durable.Date de mise en ligne : novembre 2009

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Articles connexes

ccap rehabilitation de batiments

  • 05/11/2009
  • 18h24

    • Cahier des clauses administratives particulieres type pour un programme de rehabilitation de batiments. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : novembre 2009. ?

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cjce, 15 octobre 2009, commission europeennes c/ republique federale d'allemagne, c?275/08

  • 05/11/2009
  • 11h09

    • La CJCE rappelle que les conditions justifiant le recours a un marche negocie sans publicite prealable. Date de mise en ligne : novembre 2009

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