Documentation : 6783 documents

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6783 Résultats de recherche

Trier par:

ccap_gardiennage_surveillance

  • 29/01/2009
  • 17h35

    • cahier des clauses administratives particulieres (CCAP) pour la prestation de gardiennage et de surveillance. Janvier 2009.

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rc achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h41

    • Reglement de consultation pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009.

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cctp achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h40

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009

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ccap achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h38

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009

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rc fourniture de feux d'artifice

  • 29/01/2009
  • 11h37

    • Reglement de la consultation pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009

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ccp fourniture de feux d'artifice

  • 29/01/2009
  • 11h35

    • CCP pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009

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ta paris, 7 janvier 2009, societe dome image, 0820169

  • 28/01/2009
  • 17h33

    • Le TA de Paris rejette la requete de la societe Dome Image au motif que "la presence d'un double de l'offre commercial dans l'enveloppe contenant les elements relatifs a la candidature de la societe Dome Image etait de nature a conferer un avantage...

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Articles connexes

ta bastia, 7 janvier 2009, sas tsa sisyphe, ndeg0801310

  • 28/01/2009
  • 15h12

    • Le TA de Bastia a enjoint au pouvoir adjudicateur, eu egard au caractere incomplet des informations fournies au titre de l'article 80 du CMP, de communiquer les caracteristiques et avantages relatifs de l'offre retenue en particulier au regard du...

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Articles connexes

fiche_reformes_plan_relance_secu_sociale

  • 28/01/2009
  • 15h10

    • Fiche explicative des nouveautes des trois decrets des 17 et 19 decembre 2008 reformant le code des marches publics pour les organismes de securite sociale.

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fiche_reformes_plan_relance_secu_sociale

  • 28/01/2009
  • 15h10

    • Fiche explicative des nouveautes des trois decrets des 17 et 19 decembre 2008 reformant le code des marches publics pour les organismes de securite sociale.

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