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28445 Résultats de recherche
ta besancon 25 juillet 2024 sas smb
- 26/09/2024
- 7h00
TA Besancon, 25 juillet 2024, SAS SMB
Pas de réduction du volume des achats "hors marchés" sans cartographie achats
- 26/09/24
- 06h 03
Cartographie des achats - Achat "hors marche" - La Cour des comptes s'interesse aux comptes et a la gestion des services de la presidence de la Republique. Dans ses observations, elle note une fonction achat professionnalisee, composee de trois...
Irrégularité d'un marché passé sans mise en concurrence… mais pas d'indemnisation !
- 26/09/24
- 06h 02
Marche public - Passation - Mise en concurrence - A Wallis-et-Futuna, une deliberation prevoit qu'une mise en concurrence simplifiee comportant au minimum deux devis doit etre realisee lorsque les besoins previsibles n'excedent pas la valeur de...
Financement des achats : Besançon interroge ses banquiers sur leur action climatique
-
Article réservé aux abonnés
- 26/09/24
- 06h 01
- Hubert Heulot
Besancon adopte tous les ans en conseil municipal la grille des questions posees a ses banquiers sur leur transparence financiere et leur politique environnementale et sociale. Un > pour choisir a qui elle emprunte.
Articles connexes
[Tribune] « Le contentieux précontractuel en quête d’équilibre… voire d’équité »
-
Article réservé aux abonnés
- 26/09/24
- 06h 00
- Amandine Domingues
C'est a un veritable > auquel doit se livrer le juge des referes lorsqu'il est saisi d'un refere precontractuel visant a obtenir l'annulation d'une procedure de consultation publique.
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caa douai 19 septembre 2024, sas set tertiaire, 23da00758
- 25/09/2024
- 16h54
CAA Douai 19 septembre 2024, SAS Set Tertiaire, 23DA00758

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