Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28693 Résultats de recherche
Evolution du % du bio dans le montant des achats de restauration collective
-
Article réservé aux abonnés
- 06/04/17
- 15h 00
- Rédaction
Evolution du % des produits bio dans le montant des achats de restauration collective (2009-2016). Source CSA Research/Agence bio
Evolution de l’introduction du bio en restauration collective selon le prix des repas
-
Article réservé aux abonnés
- 06/04/17
- 15h 00
- Rédaction
Evolution de l'introduction du bio en restauration collective en % d'etablissements (selon le prix des repas). Source CSA Research/Agence bio
Prime pour les échantillons, maquettes et prototypes
- 06/04/17
- 07h 08
Interroge par le depute Jean-Patrick Gille (PS, Indre-et-Loire) sur l'absence, tres souvent, de remuneration dans les marches de communication pour les designers amenes a produire des esquisses lors de la candidature, le gouvernement a repondu qu'il...
Le Grand Paris a donné naissance à un nouvel acheteur public
- 06/04/17
- 07h 07
La loi ndeg 2017-257 relative au statut de Paris et a l'amenagement metropolitain a donne naissance a un nouvel acheteur d'envergure national qui associe, pour la premiere fois, l'Etat et les collectivites locales : la societe publique locale...
Une concession de services pour la Saint Valentin
-
Article réservé aux abonnés
- 06/04/17
- 07h 00
- Jean-Philippe Harriague
Coincidence ou temoignage de leur prochain > pour cette procedure, les sages du Palais Royal ont rendu le 14 fevrier dernier, jour de la St Valentin, leur premier arret >. Attendue par les praticiens de la commande publique, cette premiere decision...
Vice d’une particulière gravité : un obstacle à la loyauté des relations contractuelles
-
Article réservé aux abonnés
- 06/04/17
- 07h 00
- Emmanuelle Maupin
Lorsque les parties soumettent au juge un litige relatif a l'execution du contrat qui les lie, il lui incombe eu egard a l'exigence de loyaute contractuelle, de faire application du contrat. Pour le rapporteur public de la CAA de Paris, le vice tire...
ta paris, 23 decembre 2015, societe local location automobiles et materiels
- 06/04/2017
- 6h00
Lorsque les parties soumettent au juge un litige relatif a l'execution du contrat qui les lie, il incombe en principe a celui-ci, eu egard a l'exigence de loyaute des relations contractuelles, de faire application du contrat. Le Tribunal a toutefois...
Pas de modification du contrat de sous-traitance, pas de diminution du droit au paiement direct
- 05/04/17
- 07h 06
Le Conseil d'Etat vient de rappeler
Le label fournisseur responsable intégrera la nouvelle norme ISO
- 05/04/17
- 07h 00
Le Label Relations fournisseur responsables, qui vise a distinguer les entreprises et administrations francaises ayant fait la preuve de relations durables et equilibrees avec leurs fournisseurs, prevoit d'integrer le referentiel de la nouvelle norme...
Un diplôme spécialisé en contentieux contrats publics
-
Article réservé aux abonnés
- 05/04/17
- 07h 00
- Rebecca Gnammon
La faculte de droit et science politique de l'universite Rennes 1 propose aux praticiens une formation diplomante de niveau BAC+5 en conseil et contentieux des contrats publics. Taillee sur mesure pour les professionnels en activite ou en...
