Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28706 Résultats de recherche
Paris : les achats au service d’une offre d’autocars propres
-
Article réservé aux abonnés
- 20/12/16
- 07h 02
- Sandrine Dyckmans
La capitale a lance trois marches de prestation de transports collectifs pour les enfants en demandant aux prestataires d'etre equipes d'autocars a motorisation plus propre. L'offre etant emergente dans ce domaine, la ville de Paris contribue par cet...
Restauration : le ministère de l’environnement lance un marché à faible impact environnemental
- 20/12/16
- 07h 00
Le ministere de l'environnement, de l'energie et de la mer renouvelle actuellement son marche de restauration collective dans lequel les aspects sociaux et environnementaux ont ete renforces. D'une duree de quatre ans, l'accord-cadre en question...
ce, 19 decembre 2007, cgst
- 19/12/2016
- 15h18
Considerant que, pour le juge du contrat, la nullite du contrat est une question d'ordre public ; que, par suite, lorsqu'il constate la nullite de certaines stipulations du contrat, il appartient a ce juge de s'interroger, le cas echeant d'office,...
Articles connexes
Mona Pallone, expert marchés publics à l’OPAC du Rhône
- 19/12/16
- 07h 03
A 24 ans, Mona Pallone, munie d'un master 2 marches et travaux publics de l'universite de Strasbourg, commence tout juste sa vie professionnelle. Depuis le 1er octobre, elle est expert marches publics a l'OPAC du Rhone (11 000 logements sociaux et...
Facturation électronique : un arrêté fixe les modalités techniques de transmission
- 19/12/16
- 07h 01
Un arrete relatif au developpement de la facturation electronique date du 9 decembre est paru au JO du 15 decembre. Le texte fixe les modalites techniques de dematerialisation des factures transmises par les titulaires ainsi que les sous-traitants...
Rappel sur les dommages de travaux publics
-
Article réservé aux abonnés
- 19/12/16
- 07h 00
- Emmanuelle Maupin
Les travaux immobiliers executes pour une personne publique et dans un but d'interet general sont des travaux publics. En cas de litige, le juge administratif est competent. Lorsque ces travaux causent un dommage, seules la force majeure et la faute...
Edito 615
-
Article réservé aux abonnés
- 16/12/16
- 17h 00
- Rédaction
Le chevalier blanc des marches publics galactiques, Luke Skybuyer, est de retour (pour ceux qui auraient eventuellement du mal a suivre ou loupe un episode, merci de vous reporter a l'edito 571). Malgre son casque ridicule lui occultant la vue, il a...
Le palmarès 2016 des trophées de l’achat hospitalier
- 16/12/16
- 07h 10
Les trophees de l'achat hospitalier, millesime 2016, ont ete decernes le 9 decembre, a l'occasion des journees de l'achat hospitalier a Montrouge. Le CH de Sainte-Anne se distingue dans la categorie >, et le CH de Valence dans la rubrique >. Cote
