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28690 Résultats de recherche
Gaz : l’UGAP lance sa vague 3
- 27/01/16
- 07h 15
La centrale d'achat qui a attribue, fin 2015, un marche d'electricite pour un volume annuel de 3,3 TWh (52 000 points de livraison) avec un gain moyen par rapport aux derniers tarifs reglementes fin 2015 de 15% (43 MEU HT par an au global), vient...
Normes : l’AMF veut préciser à Matignon ce qu’elle entend par consultation
- 27/01/16
- 07h 08
L'association des maires de France entend rappeler au Premier ministre ce qu'elle entend par consultation. Elle considere en effet que le gouvernement ignore trop souvent la consultation prealable des associations d'elus, prevue pour les projets de...
Demander un catalogue des prix : oui, mais…
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Article réservé aux abonnés
- 27/01/16
- 07h 05
- Emmanuelle Maupin
Dans une ordonnance recente, le juge du refere precontractuel rappelle qu'il est possible de demander aux candidats de produire a catalogue des prix. Mais pas question de se contenter de ce document. Le pouvoir adjudicateur doit cependant definir la...
Ratification de l’ordonnance sur les marchés publics en mars
- 26/01/16
- 07h 10
L'ordonnance ndeg 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marches publics sera examinee en commission des lois les 9 et 10 fevrier prochains. Sa ratification interviendra en mars. Pour rappel, le 9 decembre dernier, la commission des lois du Senat a...
Carte achat : nouvel AO interministériel
- 26/01/16
- 07h 05
L'Etat a relance l'AO interministeriel pour la fourniture de cartes juste avant la treve des confiseurs. Pilote par le ministere de la Defense, cet accord-cadre mono-attributaire, d'une duree de cinq ans, qui concerne tous les ministeres ainsi que...
Une charte pour bien choisir la maîtrise d’œuvre
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Article réservé aux abonnés
- 26/01/16
- 07h 00
- Sandrine Dyckmans
Une charte departementale de la commande publique de maitrise d'oeuvre a ete signee, le 15 decembre dernier, par le Syndicat des architectes de la Cote d'Azur, le Conseil regional de l'Ordre des architectes Provence-Alpes-Cote d'Azur et plusieurs...
charte pour le choix de la maitrise de l'architecte et de l'equipe de maitrise d'oeuvre en marches publics
- 26/01/2016
- 6h00
Charte pour le choix de la maitrise de l'architecte et de l'equipe de maitrise d'oeuvre en marches publics, decembre 2015
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mini-guide pour bien choisir l'architecte et son equipe
- 26/01/2016
- 6h00
Mini-guide pour bien choisir l'architecte et son equipe. 2014
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note sur la charte pour le choix de l'architecte et de la maitrise d'oeuvre en mapa
- 26/01/2016
- 6h00
Note sur la charte pour le choix de l'architecte et de la maitrise d'oeuvre en MAPA
