Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28668 Résultats de recherche

Trier par:
Vers la fin de la signature électronique obligatoire ?

Vers la fin de la signature électronique obligatoire ?

Une mini-revolution est-elle en marche ? Bercy envisage de ne plus rendre obligatoire la signature electronique de l'acte d'engagement qui ne serait demandee qu'aux attributaires. C'est Benoit Dingremont, le sous-directeur de la commande publique a...

La MAPPP sur le point d’être réformée

  • 13/10/15
  • 07h 02

C'est pour bientot. Salim Bensmail, l'actuel directeur de la mission d'appui aux partenariats public-prive, a annonce que la MAPPP va prendre un nouveau nom et etre reformee dans quelques semaines. Cette refonte va transformer la mission en organisme...

caa marseille, 2 mars 2015, societe siemens lease service & commune de montauroux

  • 12/10/2015
  • 16h53

Télécharger

ta dijon, 11 juin 2015, sa test

  • 12/10/2015
  • 14h36

    • >.

Télécharger

Les conditions d’interruption du délai de la garantie décennale

  • 12/10/15
  • 07h 25

Les principes regissant la responsabilite des constructeurs impliquent que les desordres apparus dans le delai d'epreuve de dix ans, de nature a compromettre la solidite de l'ouvrage ou a le rendre impropre a sa destination dans un delai previsible...

Cécile Foucault, juriste marchés au département du Val d’Oise

  • 12/10/15
  • 07h 22

Cecile Foucault, 32 ans, a pris ses fonctions a la mi-aout comme juriste marches publics au departement Val d'Oise. C'est la qu'elle avait commence sa carriere dans les collectivites locales en 2008 comme adjointe au responsable du bureau des achats....

Tarn-et-Garonne : des précisions sur l’intérêt à agir des tiers

Tarn-et-Garonne : des précisions sur l’intérêt à agir des tiers

Le Conseil d'Etat va etre amene prochainement a preciser le mode d'emploi de la jurisprudence departement de Tarn-et-Garonne, s'agissant de l'interet a agir des tiers. Le sous-traitant declare d'un groupement evince dispose-t-il d'un interet...

Ordonnance « concessions » : un texte inachevé

  • 12/10/15
  • 07h 12

A l'occasion d'une conference sur le nouveau regime des contrats globaux dans l'ordonnance > et >, organisee le 7 octobre par le cabinet d'avocats Bird&Bird, Stephane Braconnier, professeur de droit public a l'universite Pantheon-Assas et...

ce, 5 octobre 2015, bureau veritas

  • 12/10/2015
  • 7h00

    • Les principes regissant la responsabilite des constructeurs impliquent que les desordres apparus dans le delai d'epreuve de dix ans, de nature a compromettre la solidite de l'ouvrage ou a le rendre impropre a sa destination dans un delai previsible...

Télécharger

La lettre d'achatpublic.info n°561

Plus belle la commande publique, saison 2, episode 9 - Lorsque Jean-Aymar Desmapas fait son apparition dans les bureaux de la direction de la commande publique de Pichade-sur-Mer, c'est la stupeur. Soutenu par deux policiers municipaux, le cadre...