Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
27038 Résultats de recherche
Objet du marché, limitation de la concurrence et justifications
-
Article réservé aux abonnés
- 12/04/10
- 06h 45
- Rédaction
Le Conseil d'Etat vient de valider une procedure de passation d'un marche relatif a l'exploitation et a la gestion de dechetteries au nom de la continuite du service public et des specificites techniques des bennes utilisees. Initialement, la...
La lettre d'achatpublic.info n° 311
- 09/04/10
- 11h 00
- Rédaction
Articles connexes
Fin de l’enquête sur la dématérialisation
- 09/04/10
- 09h 51
Lancee en decembre 2009 aupres des entreprises, l'enquete > s'est achevee au 31 mars 2010. La DAJ estime que l'exercice s'est revele fructueux puisque pas moins de 400 reponses ont ete recues. Les resultats de ce sondage seront prochainement publies...
Une nouvelle édition du code des marches public et du guide des bonnes pratiques
- 09/04/10
- 06h 58
Les acheteurs pourront profiter d'une nouvelle edition flambante neuve du code des marches publics et du guide des bonnes pratiques tres bientot. La direction des journaux officiels s'apprete a les publier au JO au mois d'avril.
Accessibilité des sites internet : les clés pour réussir son CCTP
-
Article réservé aux abonnés
- 09/04/10
- 06h 43
- Rédaction
D'ici trois ans, les sites des collectivites publiques devront etre accessibles aux personnes souffrant d'une invalidite, conformement au referentiel general d'accessibilite pour les administrations. C'est au moment de la procedure de passation des...
accessibilite : verification de la capacite du candidat
- 08/04/2010
- 12h30
Exemple de questions a poser afin de verifier la capacite d'un candidat a realiser un site internet accessible conforme au RGAA. Date de mise en ligne : avril 2010
Articles connexes
accessibilite : verification de la capacite du candidat
- 08/04/2010
- 12h30
Exemple de questions a poser afin de verifier la capacite d'un candidat a realiser un site internet accessible conforme au RGAA. Date de mise en ligne : avril 2010
recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite dans le cctp
- 08/04/2010
- 12h28
Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010
Articles connexes
recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite dans le cctp
- 08/04/2010
- 12h28
Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010
contrat performance energetique : clausier type
- 08/04/2010
- 11h56
Clausier type d'un contrat de performance energetique propose par la mission d'appui aux contrats de partenariat (MAPPP). Avril 2010.