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26607 Résultats de recherche
Les Alpes-Maritimes achètent des valises médicales
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Article réservé aux abonnés
- 02/06/09
- 05h 20
- Rédaction
Le conseil general des Alpes-Maritimes vient d'acheter du materiel de telemedecine pour onze de ses professionnels de sante eloignes des centres urbains et hospitaliers. Objectif : pouvoir realiser, dans des zones peu denses en offres de soins, des...
La rubrique « quantité » des accords-cadres
- 29/05/09
- 07h 31
Le 20 mai (1), le Conseil d'Etat a casse deux ordonnances du TA de Rennes annulant deux procedures (un accord-cadre et un marche a bons de commande) passees en 2008 par le ministere de la Defense pour l'achat de materiels de cuisine. En cause,...
La rubrique « quantité » des accords-cadres
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Article réservé aux abonnés
- 29/05/09
- 07h 31
- Rédaction
Articles connexes
Neuf contrats renouvelés pour Decaux
- 29/05/09
- 06h 18
JCDecaux vient d'annoncer avoir renouvele dans le cadre d'appels d'offres, des contrats de mobilier urbain au cours des derniers mois pour neuf collectivites (Bruges, communaute d'agglomeration de Moulins, communaute d'agglomeration rouennaise,...
DSP : la reprise des négociations en question
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Article réservé aux abonnés
- 29/05/09
- 05h 41
- Rédaction
Debut mai, le juge du refere precontractuel de Bordeaux s'est prononce sur les cas de reouverture de la negociation en delegation de service public, plus particulierement dans l'hypothese d'un vote negatif de l'assemblee deliberante. Maitre Herve...
La lettre d'achatpublic.info n°271
- 29/05/09
- 05h 38
- Rédaction
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- Délais de paiement : Avignon, élève modèle
- Une centrale d’achats départementale dans l’Oise
ta versailles, 4 mai 2009, societe torann france, ndeg0803720
- 28/05/2009
- 16h50
Le TA de Versailles juge que l'attributaire du contrat en cause en pouvait legalement assurer une partie des missions prevues au contrat, car il aurait cumule des fonctions ce qui est interdit en vertu de la loi de 1983 que la reglementation des...
ta versailles, 3 avril 2009, m. edmond kameni, ndeg0708367
- 28/05/2009
- 16h24
Le Ta de Versailles juge que la deliberation de l'article L.2122-21-1 du CGCT doit preciser pour chacun des marches qu'elle autorise le maire a signer, la definition du besoin a satisfaire et le montant previsionnel. Elle ne peut se prononcer sur...
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projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la securite interieure
- 28/05/2009
- 15h47
L'article 33 du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la securite interieure (LOPPSI) presente en conseil des ministres le 27 mai 2009, perennise le dispositif du bail emphyteotique administratif. Date de creation :...
ccp achat de valises medicales
- 28/05/2009
- 11h07
Cahier des clauses particulieres pour l'achat de valises de telemedecine pour equiper les professionnels de sante, realise par le conseil general des Alpes-Maritimes. Date : 2008.