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26605 Résultats de recherche
Angers fait son « show » room
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Article réservé aux abonnés
- 02/02/09
- 05h 40
- Rédaction
La ville d'Angers a mis en place, depuis quelques mois, un show room destine a ses agents. Installe dans le service des achats, cet espace presente les produits phares de la commune et se veut un lieu de dialogue entre les fonctionnaires, les...
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La sécurité juridique du contenu de l’AAPC renforcée
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Article réservé aux abonnés
- 01/02/09
- 05h 08
- Rédaction
Thomas Rouveyran et Mathieu Heintz, avocats a la SCP Seban & associes, decortiquent une ordonnance rendue par le TA de Grenoble. Selon eux, l'application que fait le magistrat de la jurisprudence SMIRGEOMES est certes maximaliste, mais elle a le...
ccap tri selectif
- 30/01/2009
- 11h16
Cahier des clauses administratives particulieres applicable a un marche de tri selectif. Date de creation : janvier 2009
cctp tri selectif lot ndeg1
- 30/01/2009
- 11h13
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg1 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de transports des sacs de collecte selective des dechets menagers. Date de creation : janvier 2009
cctp tri selectif lot ndeg2
- 30/01/2009
- 11h11
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg2 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte des bouteilles et flacons plastiques. Date de creation : janvier 2009 ?
cctp tri selectif lot ndeg3
- 30/01/2009
- 11h06
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg 3 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte et de transport du verre sur les points d'apport volontaire. Date de creation : janvier 2009
Le Parlement vote pour un rapport sur la publicité des marchés
- 30/01/09
- 10h 03
Les discussions de la commission mixte paritaire concernant le vote definitif de la loi pour l'acceleration des programmes de construction et d'investissements publics et prives ont abouti a reintegrer dans le texte definitif la realisation d'un...
Il n’y aura pas de très grand code de la commande publique, mais…
- 30/01/09
- 10h 00
Le code des marches publics ne fera pas partie du futur code de la commande publique (1). La commission mixte paritaire en a decide ainsi. Pour rappel, les deputes avaient vote pour un texte englobant tous les > Une deuxieme partie developpera
Remise en cause de l’arrêt Montélimar : c’est fait
- 30/01/09
- 09h 51
Sans surprise, senateurs et deputes ont vote en commission mixte paritaire l'article visant a faire disparaitre le systeme de la double deliberation de la CAO puis de l'assemblee deliberante pour l'attribution des marches publics et des contrats de...
La Lettre d'achatpublic.info n°254
- 30/01/09
- 09h 43
- Rédaction