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26591 Résultats de recherche
cctp tri selectif lot ndeg2
- 30/01/2009
- 11h11
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg2 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte des bouteilles et flacons plastiques. Date de creation : janvier 2009 ?
cctp tri selectif lot ndeg3
- 30/01/2009
- 11h06
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg 3 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte et de transport du verre sur les points d'apport volontaire. Date de creation : janvier 2009
Le Parlement vote pour un rapport sur la publicité des marchés
- 30/01/09
- 10h 03
Les discussions de la commission mixte paritaire concernant le vote definitif de la loi pour l'acceleration des programmes de construction et d'investissements publics et prives ont abouti a reintegrer dans le texte definitif la realisation d'un...
Il n’y aura pas de très grand code de la commande publique, mais…
- 30/01/09
- 10h 00
Le code des marches publics ne fera pas partie du futur code de la commande publique (1). La commission mixte paritaire en a decide ainsi. Pour rappel, les deputes avaient vote pour un texte englobant tous les > Une deuxieme partie developpera
Remise en cause de l’arrêt Montélimar : c’est fait
- 30/01/09
- 09h 51
Sans surprise, senateurs et deputes ont vote en commission mixte paritaire l'article visant a faire disparaitre le systeme de la double deliberation de la CAO puis de l'assemblee deliberante pour l'attribution des marches publics et des contrats de...
La Lettre d'achatpublic.info n°254
- 30/01/09
- 09h 43
- Rédaction
Articles connexes
Suppression de la double enveloppe : les acheteurs l’ont échappé belle…(2)
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Article réservé aux abonnés
- 30/01/09
- 08h 40
- Rédaction
C'est un cauchemar Therese, il faut que ca cesse ! >>. Telle aurait pu etre la reaction des acheteurs et des entreprises si la suppression de la double enveloppe, mesure plutot bien percue au demeurant, s'etait accompagnee de la multiplication des...
Discordances entre les intitulés et les contenus des rubriques des publicités
- 30/01/09
- 08h 35
Comment peut-on confondre une procedure de conception-realisation avec une delegation de service public ? Pour sa consultation relative a la creation et l'exploitation d'un crematorium, la communaute urbaine d'Arras a publie trois avis de publicite...
Le cabinet Yves-René Guillou avocats renforce ses équipes
- 30/01/09
- 08h 16
Le cabinet Yves-Rene Guillou Avocats, specialiste de l'encadrement juridique et de la conduite operationnelle des projets publics, renforce ses equipes en recrutant quatre nouveaux collaborateurs. Le cabinet est structure en deux grands poles, le...
ccap_gardiennage_surveillance
- 29/01/2009
- 17h35
cahier des clauses administratives particulieres (CCAP) pour la prestation de gardiennage et de surveillance. Janvier 2009.