Déchets issus de la prestation

Retrouvez dans chaque "dossier thématique" les articles d’achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l’actualité d’une problématique "commande publique"… tout en redécouvrant le cas échéant : les textes, la jurisprudence, les guides et les conseils donnés en la matière…

Gestion des DASRI pour un achat sans risque : le nouveau guide du Resah

  • le 21/09/2023 à 17h00 par Rédaction
Le Réseau des Acheteurs Hospitaliers (Resah) se penche sur les déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) dans son nouveau Guide : Gestion des DASRI pour un achat sans risque. Comme le rappell... Lire

Déchets de chantiers : Nice passe au vert !

Près de 70 % des déchets produits dans notre pays sont dus aux secteurs du bâtiment et des travaux publics. Recycler et valoriser sont des impératifs auxquels doivent se soumettre les collectivités, les hôpitaux et les services de l’État. À quoi...

[Tribune] La commande publique : un outil au service de la valorisation des déchets ?

Le législateur ne cesse ces dernières années de faire du droit de la commande publique un levier d’action au bénéfice de l’économie circulaire. "Ce n’est toutefois que progressivement, et plus particulièrement sur les trois dernières années,...

La commande publique : un outil pour favoriser la valorisation des déchets

  • le 06/01/2022 à 11h00 par Rédaction
La commande publique peut être un levier puissant pour atteindre des objectifs de politique publique… comme favoriser les modes d’élimination plus écologiques des déchets. Mais encore faut-il en faire un bon usage, sous-... Lire

Déchets de chantier : mise en place de la filière à responsabilité élargie des producteurs

  • le 03/01/2022 à 06h01 par Rédaction
Depuis le 1er janvier 2022, les personnes physiques ou morales qui mettent sur le marché national des produits ou matériaux de construction destinés à la filière du bâtiment seront tenues de contribuer ou de p... Lire

Eviter l’élimination des déchets de chantier coûte que coûte

La valorisation des déchets sur un chantier est une des problématiques abordées par le Conseil national des achats, en ce début du mois de juin. L’occasion de réunir un ensemble d’acteurs de ce secteur, afin de faire un point sur ce segment, qui...

Matériaux de chantier : de nouvelles obligations en 2022

  • le 28/06/2021 à 07h01 par Rédaction
Le décret n° 2021-821 du 25 juin 2021 modifie le périmètre du diagnostic en définissant le terme de rénovation significative, en particulier les types de travaux concernés et la surface du bâtiment. Il fixe des critères ... Lire

Représentation des collectivités au sein des filières de responsabilité élargie des producteurs

  • le 30/12/2020 à 06h01 par Rédaction
La sénatrice Catherine Deroche (Maine-et-Loire - Les Républicains) s’interroge sur sur la représentation des collectivités compétentes en matière de gestion des déchets au sein des instances de concertation des filières ... Lire

Valorisation des déchets au cours d’une opération de travaux

70 % des déchets de travaux publics et de bâtiments devraient être valorisés depuis cette année. Un planché fixé par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte de 2015. Cet été est parue une ordonnance (n° 2020-920 du 29...

A la DIRISI, les déchets rapportent de l’argent

« Vous cherchez un levier de recette ? Pensez à vos déchets ! », pourrait être un slogan de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense (DIRISI). Grâce à un montage contractuel innovant, elle a...