Boîte à outils : 1383 documents
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1383 Résultats de recherche
reglement collecte dechets menagers siom
- 20/05/2011
- 11h04
Reglement de la collecte des dechets menagers et assimiles du SIOM de la Vallee de Chevreuse. Date de creation du document : fevrier 2010.
Articles connexes
rapport d'activite 2010 de la ccmp
- 16/05/2011
- 15h52
Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.
rapport d'activite 2010 de la ccmp
- 16/05/2011
- 15h52
Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.
lettre acuf dila
- 26/04/2011
- 17h31
Lettre de l'ACUF envoyee a la DILA a prpose de sa nouvelle politique tarifaire des AAPC. Avril 2011
Articles connexes
liste indicateurs commande publique acuf
- 26/04/2011
- 17h27
Liste des indicateurs communs de l'ACUF en commande publique pour 2010. Avril 2011
Articles connexes
publicite des criteres : tableau synthetique
- 20/04/2011
- 16h43
Tableau synthetique qui reprend les obligations issues de la jurisprudence en matiere de publicite des criteres d'attribution en MAPA et en procedure formalisee. Avril 2011.
Articles connexes
oab_questionnaire_charente
- 18/03/2011
- 17h06
Questionnaire completant le RC sur l'offre anormalement basse dans les DCE du conseil general de Charente. Mars 2011.
Articles connexes
rc_aob_charente_maitrise d oeuvre
- 18/03/2011
- 16h59
Reglement de la consultation d'un marche de maitrise d'oeuvre du conseil general integrant un paragraphue specifique sur l'offre anormalement basse. Mars 2011.
Articles connexes
convention de cooperation clause sociale
- 17/03/2011
- 14h24
Convention de cooperation "Clause d'insertion dans les marches" entre La Communaute d'Agglomeration du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Les donneurs d'ordre signataires de la presente convention
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- 17/03/2011
- 14h24
Convention de cooperation "Clause d'insertion dans les marches" entre La Communaute d'Agglomeration du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Les donneurs d'ordre signataires de la presente convention
