Boîte à outils : 1383 documents

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1383 Résultats de recherche

Trier par:

eurocompatibilite des marches de definition : les conclusions de l'avocat general

  • 06/10/2009
  • 15h36

    • Conclusions de M. Mazak, 22 septembre 2009, CJCE, affaire C-299/08, Commission europeenne contre France.

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Articles connexes

bien preparer son marche de gestion d'abonnements de presse

  • 06/10/2009
  • 10h37

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche de gestion des abonnements de titres de presse, realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : octobre 2009.

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bien preparer son marche de mobilier de bureau

  • 02/09/2009
  • 15h45

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche de mobilier de bureau, realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : septembre 2009.

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guide_gem_reference_eurocodes_construction

  • 28/08/2009
  • 16h25

    • Recommandation sur la reference aux Eurocodes dans les marches publics relatifs aux ouvrages de construction, realisee par le GEM ouvrage, travaux et maitrise d'oeuvre.

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guide_gem_achats_socio_responsables

  • 28/08/2009
  • 16h22

    • Notice d'information relative aux achats socio-responsables realisee par le GEM developpement durable. Juillet 2009.

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guide_gem_accessibilte_handicapes

  • 28/08/2009
  • 16h20

    • Guide de l'achat public pour l'accessibilite des personnes handicapees. role du maitre d'ouvrage et realisation d'un diagnostic. 2labore par le GEM ascenseurs. Juillet 2009.

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guide_gem_controles_qualitatifs_vetements

  • 28/08/2009
  • 16h17

    • Guide relatif aux controles qualitatifs d'effets conectionnes, elabore par le GEM textile et habillement. Juillet 2009.

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guide_gem_effets confectionnes_imper_respirants

  • 28/08/2009
  • 16h14

    • Guide pour l'achat d'effets confectionnes imper-respirants, elabore par le GEM habillement et textile. Juillet 2009.

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guide_gem_achat_public_durable_vetements

  • 28/08/2009
  • 16h11

    • Guide pour l'achat public durable de vetements elabore par le GEM developpement durable. Juillet 2009.

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Articles connexes

gem_guide_achat_durable_nettoyage

  • 28/08/2009
  • 16h08

    • Guide pour l'achat public durable de produits et de prestations de nettoyage elabore par le GEM developpement durable. Juillet 2009

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