Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

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marches publics pour la restauration collective en gestion directe : un guide pratique pour un approvisionnement durable et de qualite

  • 08/04/2021
  • 18h37

    • Le groupe de travail > du Conseil national de la restauration collective (CNRC) a mis en ligne un guide pratique a l'attention des acheteurs de restauration collective en gestion directe. Il s'agit de les accompagner dans l'atteinte de l'objectif...

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Articles connexes

rapport mde achats responsables

  • 07/04/2021
  • 17h31

    • Rapport d'evaluation pour le developpement du Label > (RFAR) a Mme Olivia Gregoire Secretaire d'Etat chargee de l'Economie sociale, solidaire et responsable - 31 mars 2021.

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Articles connexes

caa nantes 31 mars 2021, sas sur mer, req. ndeg 19nt04346

  • 07/04/2021
  • 15h40

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caa nantes 26 mars 2021, min. transition ecologique et solidaire, req. ndeg 20nt00502

  • 04/04/2021
  • 11h16

    • > "Constitue une nature d'ouvrage au sens de ces stipulations un ensemble de prestations identifie par les documents contractuels, auquel est affecte un prix unitaire et dont les quantites sont portees au detail estimatif du marche."

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caa marseille 29 mars 2021, societe autocars cortenais, req. ndeg 19ma05384

  • 02/04/2021
  • 16h24

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caa lyon 25 mars 2021, societe pro armature savoie, req. ndeg 19ly02198

  • 02/04/2021
  • 16h07

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caa lyon 25 mars 2021, societe nadia signalisation, req. ndeg20ly00787

  • 02/04/2021
  • 12h12

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caa nantes 26 mars 2021, m e... b... et le groupement foncier agricole (gfa) de la gourdaine, req. ndeg 19nt02163

  • 02/04/2021
  • 11h54

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caa bordeaux 18 mars 2021, siaeag, req. ndeg 20bx03363

  • 02/04/2021
  • 11h39

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notice explicative du decret 2021-254 relatif a l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du reemploi ou de la reutilisation ou integrant des matieres recyclees

  • 31/03/2021
  • 15h47

    • L'article 58 de la loi du 10 fevrier 2020 relative a la lutte contre le gaspillage et a l'economie circulaire (dite loi AGEC) introduit pour les acheteurs publics d'acquerir des biens issus du reemploi ou de la reutilisation ou comportant des...

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