Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

Trier par:

cctp gestion de parc scolaire

  • 08/01/2013
  • 17h58

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la gestion des equipements informatiques de groupes scolaires. Date de creation du document : 2011.

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cctp audit technique des si

  • 08/01/2013
  • 16h03

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour un audit technique des systemes d'information. Date de creation du document : 2012.

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ccp audit du systeme informatique

  • 08/01/2013
  • 15h30

    • Cahier des clauses particulieres pour un audit de systeme informatique. Date de creation du document : 2011.

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cctp maintenance materiels et logiciels

  • 08/01/2013
  • 15h02

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la maintenance de materiels et de logiciels. Date de creation du document : 2012.

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ccp amo restructuration infrastructure

  • 08/01/2013
  • 12h44

    • Cahier des clauses particulieres pour de l'assistance a maitrise d'ouvrage en vue d'une restructuration de l'infrastructure informatique. Date de creation du document : 2011.

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cctp evolution des infrastructures

  • 08/01/2013
  • 11h04

    • Cahier des clauses techniques particulieres d'evolution des infrastructures. Date de creation du document : 2012

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ta paris, 27 novembre 2012, societe orange france c/ ministre de l'interieur

  • 08/01/2013
  • 6h55

    • A propos de la preuve de l'existence d'une offre anormalement basse, le juge estime qu'il faut, pour etablir l'existence d'une OAB, justifier d'un risque pour l'execution du marche.

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Articles connexes

ce, 11 avril 2012, bureau europeen d'assurance hospitaliere, 354652

  • 07/01/2013
  • 7h00

    • Le choix de l'offre d'un candidat irregulierement retenu est susceptible d'avoir lese le candidat qui invoque ce manquement, a moins qu'il ne resulte de l'instruction que sa candidature devait elle-meme etre ecartee, ou que l'offre qu'il presentait...

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Articles connexes

ta amiens, 14 aout 2012, sol france, 1201963

  • 07/01/2013
  • 7h00

    • Refere precontractuel opposant la societe Sol France, evincee au motif d'offre irreguliere, au groupement de commandes des etablissements de sante de Picardie pour un marche a bons de commande de fourniture de gaz oxygene . Aout 2012.

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Articles connexes

ta amiens, 13 novembre 2012, sol france, 1202771

  • 07/01/2013
  • 7h00

    • Refere contractuel, faisant suite a deux referes precontractuels, concernant la contestation par la societe Sol France de son eviction pour offre irreguliere au marche a bons de commande du groupement de commande des etablissements de soin de...

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