Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

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guide de procedures du departement de seine-saint-denis

  • 26/10/2011
  • 15h57

    • Guide de procedures du conseil general de Seine-Saint-Denis. Date de creation du document : juillet 2011.

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guide de deontologie de l'achat public du bas-rhin

  • 26/10/2011
  • 14h06

    • Charte de deontologie de l'achat public du conseil general du Bas-Rhin. Date de creation du document : janvier 2011.

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Articles connexes

charte de deontologie des achats de l'ugecam alsace

  • 26/10/2011
  • 14h04

    • Charte de deontologie des achats de l'Union de gestion des etablissements des caisses d'assurance-maladie d'Alsace. Date de creation : septembre 2010.

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modele de charte deontologique des achats

  • 26/10/2011
  • 14h00

    • Modele de charte deontologique des achats proposee par l'association Transparency International France. Date de creation du document : janvier 2008.

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charte de deontologie de l'achat du chu de nantes

  • 26/10/2011
  • 13h55

    • Charte de deontologie de l'achat du CHU de Nantes. Date de creation du document : decembre 2009.

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charte deontologique des achats de l'afr

  • 26/10/2011
  • 13h52

    • Charte deontologique des achats de l'Agence nationale des frequences (AFR). Date de creation du document : decembre 2010.

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ta rennes, 5 octobre 2011, societe ecosys, 1103472

  • 25/10/2011
  • 10h28

    • Le juge estime que

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Articles connexes

ce, 19 octobre 2011, societe fouchard et cie, 343788

  • 21/10/2011
  • 16h29

    • La Haute juridiction a admis partiellement le pourvoi forme contre l'arret de la CAA de Versailles

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Articles connexes

ce, 19 octobre 2011, societe neo service sas, 350180

  • 21/10/2011
  • 16h26

    • Le Conseil d'Etat, en rejetant le pourvoi en cassation, confirme la solution retenue par le juge du refere nicois qui avait distingue entre la recevabilite des candidatures et l'examen des garanties professionnelles et financieres des candidats.

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Articles connexes

ta nice, 4 octobre 2011, societe razel, 1103489

  • 21/10/2011
  • 15h07

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