Documentation : 6820 documents

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6820 Résultats de recherche

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nadege 2012 modifications

  • 18/11/2011
  • 11h37

    • Nomenclature achats Nadege 2012 : modifications. Novembre 2011

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nadege 2012 excel

  • 18/11/2011
  • 11h36

    • Nomenclature achats Nadege 2012 en format excel. Novembre 2011

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nadege 2012 finalisee

  • 18/11/2011
  • 11h35

    • Nomenclature achats Nadege 2012 finalisee. Novembreb 2011

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presentation nadege 2012

  • 18/11/2011
  • 11h33

    • Presentation de la nomenclature achats Nadege 2012. novembre 2011

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page titre nadege 2012

  • 18/11/2011
  • 11h31

    • Page titre de la nomenclature achats Nadege 2012. Novembre 2011

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caa bordeaux, 10 novembre 2011, ndeg10bx01443

  • 17/11/2011
  • 10h59

    • La cour administrative d'appel de Bordeaux rappelle les conditions regissant l'information des candidats sur les criteres de selection en matiere de delegations de service public.

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Articles connexes

caa nancy, 5 mai 2011, 10nc00508

  • 16/11/2011
  • 15h57

    • la CAA annule un jugement qui avait condamne solidairement un groupement d'entrepreneur et un groupement de maitrise d'oeuvre a indemniser une personne publique en raison des malfacons affectant une helistation.

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Articles connexes

caa lyon, 9 juin 2011, 09ly03018

  • 16/11/2011
  • 15h54

    • la CAA a condamne une personne publique a verser a un candidat attributaire, puis exclue une indemnite au titre du manque a gagner et au titre des frais exposes pour la presentation de son offre pour les tranches conditionnelles.

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Articles connexes

ta besancon, 26 octobre 2011, societe saur, 1101387, 1101388

  • 14/11/2011
  • 9h57

    • A propos de deux DSP, le juge du refere precontractuel a rappele les regles qui s'appliquent en matiere de definition des criteres d'attribution et du controle de la conformite de l'offre retenue.

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Articles connexes

oab convention prefet de la loire

  • 10/11/2011
  • 8h41

    • Convention entre le prefet de la Loire et la FFB sur la lutte contre les offres anormalement basses. Novembre 2011.

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