Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

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outil de calcul du cout global

  • 04/10/2011
  • 13h52

    • Outil de calcul du cout global et de l'empreinte carbone, developpe par l'association ICLEI dans le cadre du programme Smart SPP (2011). Version anglaise.

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Articles connexes

ce, 30 septembre 2011, commune de maizieres-les-metz, 350148

  • 30/09/2011
  • 16h37

    • Le Conseil d'Etat a considere

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Articles connexes

ta dijon, 30 juin 2011, societe computacenter france, 1101387

  • 29/09/2011
  • 17h41

    • . Le juge a considere >.

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Articles connexes

ce, 28 septembre 2011, communaute de communes du canton de segre, 337692

  • 29/09/2011
  • 16h58

    • Le CE a considere que la CAA de Nantes n'avait pas commis >

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ce, 2 aout 2011, ste clean garden, ndeg347526

  • 28/09/2011
  • 9h37

    • Le Conseil d'Etat, dans cet arret, precise le mode de computation du delai de standstill et l'articulation entre refere precontractuel et contractuel.

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Articles connexes

ta strasbourg, 1er juin 2011, societe sdi extraction, 1102214

  • 27/09/2011
  • 15h20

    • Le juge considere que "des lors que la signature du marche est intervenue en meconnaissance des dispositions de l'article L. 551- 4 du code des marches publics la meconnaissance de ces obligations a prive le demandeur de son droit d'exercer...

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rapport d'activite 2010 du sae

  • 26/09/2011
  • 15h25

    • Rapport d'activite 2010 du service des achats de l'Etat.

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rapport d'activite 2010 du sae

  • 26/09/2011
  • 15h25

    • Rapport d'activite 2010 du service des achats de l'Etat.

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ta grenoble, 29 juin 2011, societe gts, 1103117

  • 23/09/2011
  • 13h50

    • Le TA de Grenoble annule la procedure de passation d'un marche de travaux lance par le departement de la Haute Savoie et portant sur la realisation de travaux de protection contre les chutes de blocs sur les secteurs 9 et 10 du PR 31-590 a 042 sur la...

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ta grenoble 31 mai 2011, societe can, 1102555

  • 23/09/2011
  • 13h49

    • Le TA de Grenoble a annule la procedure de passation d'un marche de travaux lance par le departement de la Haute Savoie et portant sur la realisation de travaux de protection contre les chutes de blocs sur les secteurs 9 et 10 du PR 31-590 a 042 sur...

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