Documentation : 6844 documents

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6844 Résultats de recherche

Trier par:

ccp prestations d'animation pour les seniors

  • 22/07/2009
  • 16h58

    • Modele de CCP relatif l'animation de banquets pour les seniors. Date de creation : juillet 2009

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cctp pour la location de balayeuse

  • 22/07/2009
  • 16h31

    • Modele de CCTP pour la location de balayeuse. Date de creation : juillet 2009

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ccap pour la location de balayeuse

  • 22/07/2009
  • 16h30

    • Modele de CCAP pour la location de balayeuses. Date de creation : juillet 2009

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ccp pour l'achat de livres professionnels

  • 22/07/2009
  • 15h18

    • Cahier des clauses particulieres pour l'acquisition d'ouvrages professionnels au format papier ou sur support multimedia. Date de creation du document : aout 2008.

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ccp location de balances et de machines a affranchir

  • 22/07/2009
  • 15h06

    • Cahier des clauses particulieres pour la location de machines a affranchir et de balances. Date de creation du document : printemps 2009.

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ccp d'achat de cadeaux de noel et fetes des meres

  • 22/07/2009
  • 14h55

    • Cahier des clauses particulieres pour l'achat de cadeaux pour les enfants a Noel et pour la fete des meres. Date de creation du document : printemps 2009.

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ccap planches d'etiquettes

  • 22/07/2009
  • 14h36

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de planches d'etiquettes. Date de creation du document : printemps 2009.

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ccp abonnement presse

  • 22/07/2009
  • 12h06

    • Cahier des clauses particulieres pour l'abonnement a des journaux, revues et periodiques. Date de creation du document : printemps 2009.

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ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009

  • 16/07/2009
  • 17h27

    • Ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics. Date de creation : juillet 2009

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rapport au president de la republique relatif a l'ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009

  • 16/07/2009
  • 17h26

    • Rapport au President de la Republique relatif a l'ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics. Date de creation : juillet 2009

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