Documentation : 6783 documents

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6783 Résultats de recherche

Trier par:

cctp entretien de la voirie

  • 20/01/2009
  • 11h46

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'entretien et les petits travaux de voirie. Date de creation du document : 2007

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ce 22 decembre 2008 societe berri

  • 19/01/2009
  • 10h17

    • Un recours en annulation d'un acte detachable du contrat ne saurait s'analyser comme une action en justice ayant le meme objet que le recours contestant la validite du contrat ouvert par la jurisprudence Tropic, quand bien meme la finalite poursuivie...

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Articles connexes

ce 22 decembre 2008 etang de berre

  • 16/01/2009
  • 17h09

    • Le Conseil d'Etat casse une ordonnance du juge des referes marseillais au motif qu'il n'a pas applique la jurisprudence SMIRGEOMES : il s'etait contente de retenir comme motifs l'absence de mention dans l'avis paru au BOAMP de la date de l'envoi de...

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Articles connexes

nadege-2009_note_accompagnement

  • 15/01/2009
  • 17h52

    • Note d'accompagnement pour la version 2009 de NADEGE.

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nadege-2009_note_accompagnement

  • 15/01/2009
  • 17h52

    • Note d'accompagnement pour la version 2009 de NADEGE.

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Articles connexes

nadege_2009_finalisee

  • 15/01/2009
  • 17h50

    • Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.

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nadege_2009_finalisee

  • 15/01/2009
  • 17h50

    • Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.

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nadege_2009_modifications

  • 15/01/2009
  • 17h05

    • Fichier excel qui recapitule les categories de fournitures et des services qui ont fait l'objet d'une modification avec un commentaire des changements effectues.

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nadege_2009_modifications

  • 15/01/2009
  • 17h05

    • Fichier excel qui recapitule les categories de fournitures et des services qui ont fait l'objet d'une modification avec un commentaire des changements effectues.

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Articles connexes

nadege 2009 finalisee

  • 15/01/2009
  • 16h03

    • Fichier word qui reprend les principales modifications de la version 2009 ainsi que le tableau complet de classement des fournitures et des services.

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Articles connexes