Documentation : 6790 documents

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6790 Résultats de recherche

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ccap de marche de toiture

  • 01/08/2008
  • 15h58

    • Cahier des clauses administratives particulieres d'un marche de couverture de toitures. Date de creation du document : 2007.

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circulaire du 24 juin 2008 redressement judiciaire entreprises

  • 30/07/2008
  • 16h26

    • lettre circulaire de l'ACOSS relative a la delivrance de l'attestation de regularite fiscale et sociale des entreprises en redressement judiciaire qui repondent a des marches publics. 24 juin 2008

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Articles connexes

charte ethique de la sncf

  • 29/07/2008
  • 17h16

    • Charte ethique des achats de la SNCF. Mars 2008

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Articles connexes

guide de procedures internes de la sncf

  • 29/07/2008
  • 17h13

    • Guide des procedures internes d'achat de la SNCF. Mars 2008.

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Articles connexes

loi du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat

  • 29/07/2008
  • 10h44

    • Loi ndeg 2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat, publiee au Journal officiel le 29 juillet 2008. NOR: ECEX0774541L

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Articles connexes

decision du conseil constitutionnel du 24 juillet 2008

  • 25/07/2008
  • 10h38

    • Decision du Conseil Constitutionnel du 24 juillet relative a la loi sur les contrats de partenariat.

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Articles connexes

effectuer une analyse de la valeur

  • 24/07/2008
  • 10h34

    • Une fiche qui explique comment effectuer une analyse de la valeur (fiche realisee par la ville de Montreuil). Date de mise a jour : juillet 2008

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Articles connexes

effectuer une analyse de la valeur

  • 24/07/2008
  • 10h34

    • Une fiche qui explique comment effectuer une analyse de la valeur (fiche realisee par la ville de Montreuil). Date de mise a jour : juillet 2008

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processus achat

  • 24/07/2008
  • 10h33

    • Un schema detaillant le processus achat de la ville de Montreuil. Date de mise a jour : juillet 2008

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Articles connexes

processus achat

  • 24/07/2008
  • 10h33

    • Un schema detaillant le processus achat de la ville de Montreuil. Date de mise a jour : juillet 2008

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