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28455 Résultats de recherche
[Tribune] Candide et la commande publique, une brève épopée estivale
-
Article réservé aux abonnés
- 18/07/24
- 06h 00
- Olivier Giannoni
Candide, nouvel acheteur public au chateau du baron Thunder-ten-Tronckh, apprend sous la ferule de maitre Pangloss les subtiles regles de la commande publique. A la demande du baron, il tente d'attribuer un marche de prestations de nettoyage, puis un...
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dossier financement de l'operation
le 17/07/2024 à 10h07 par RédactionFinancement de l'operation
LireNomination : le « nouveau futur » Commissaire général au développement durable est connu
- 17/07/24
- 09h 55
Achat durable - Nomination - CGDD - Depuis le depart de Thomas Lesueur (relire "Une nouvelle DAJ et une nouvelle Commissaire au CGDD : ca bouge dans les hautes spheres de l'achat public !") le 15 mai 2024, Mme Amelie Coantic (lire "[Interview]...
Budget vert des collectivités territoriales : Précisions comptables
- 17/07/24
- 09h 09
Achat durable - Financement - Finances locales - Budget Vert - Collectivites territoriales - Un decret precise les modalites de mise en oeuvre de l'obligation instituee par l'article 191 de la loi de finances pour 2024 de presenter un etat annexe...
Achat de véhicules : deux décrets pour que ça roule ... "en circulaire"
- 17/07/24
- 08h 43
Economie circulaire - Achat de vehicules - Deux decrets viennent preciser l'application des dispositions de la loi AGEC pour la reparation des vehicules. Le decret ndeg 2024-823 prevoit l'extension aux vehicules motorises a deux ou trois roues...
Le maître d'œuvre ne peut pas être tiers au contrat !
- 17/07/24
- 06h 02
Marche de travaux - Procedure contentieuse - Responsabilite - Si l'affirmation peut sembler evidente, elle vient cependant d'etre rappelee par la Cour administrative de Versailles, dans un cas certes particulier. Le groupement titulaire d'un...
Pas de référé précontractuel à l’encontre d’une convention domaniale… à moins que…
- 17/07/24
- 06h 01
Refere precontractuel - Convention domaniale - N'entrent pas dans le perimetre du juge du refere precontractuel les conventions d'occupation domaniales telles que les conventions d'occupation temporaires du domaine public. Un principe qui connait...
Région Sud : « l’achat public ? Et pourquoi pas vous ? »
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Article réservé aux abonnés
- 17/07/24
- 06h 00
- Jean-François Aubry
Les marches de la region Sud Provence Alpes Cote-d'Azur sont tres rarement infructueux. Pour ainsi dire jamais. Mais la Region SUD ne se satisfait pas de compter 87 % de TPE/PME regionales parmi ses fournisseurs : elle cherche encore et toujours a...
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- 16/07/2024
- 16h53
CAA Nantes 31 mai 2024, Mme H. et autres, 23NT02206
Définition du besoin et plan de progrès : les atouts d'un marché public bien clausé
- 16/07/24
- 14h 00
Achat public durable - Clauses sociales - Marches reserves - Plan de progres - On denombrerait 5,1 millions de personnes eloignees de l'emploi ! Et seulement 22 % des entreprises accueillent des travailleurs handicapes ! Des donnees assez...