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28716 Résultats de recherche
Dématérialisation : Vosgelis veut encore passer un cap
-
Article réservé aux abonnés
- 22/04/15
- 07h 20
- Jean-Marc Binot
La ligne bleue des Vosges, chere au coeur de Jules Ferry, est toujours d'actualite. Mais cette fois, il s'agit de repousser les frontieres de l'usage de la dematerialisation. Vosgelis, l'OPAC departemental, qui a mis en ligne le suivi des factures,...
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Le CAE fait des recommandations pourrendre plus efficace la commande publique
- 22/04/15
- 07h 13
Dans une note publiee en avril, le conseil d'analyse economique (CAE), think tank du Premier ministre, a reflechi aux moyens d'actions possibles, dans le cadre des changements reglementaires en cours au niveau europeen, pour renforcer l'efficacite de...
guide des nouveaux services de dematerialisation de vosgelis
- 22/04/2015
- 7h00
Guide des nouveaux services de dematerialisation de l'OPAC des Vosges. Date de creation du document : 2015.
rc dematerialise vosgelis
- 22/04/2015
- 7h00
Extrait du reglement de consultation procedure dematerialisee de l'OPAC des Vosges. Date de creation du document : 2015
caa douai, 7 juin 2007, cc henin carvin
- 21/04/2015
- 15h46
> ; par suite, la commande intervenue posterieurement a la date de validite du marche doit etre consideree comme etant intervenue sur la base du marche a bons de commande.
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ce, 15 avril 2015, commune de saint-michel-sur-orge
- 21/04/2015
- 15h44
Pour le CE, il resulte des principes qui regissent la garantie decennale des constructeurs que des desordres apparus dans le delai d'epreuve de dix ans, de nature a compromettre la solidite de l'ouvrage ou a le rendre impropre a sa destination dans...
caa douai, 7 juin 2007, cc henin carvin
- 21/04/2015
- 15h44
> ; par suite, la commande intervenue posterieurement a la date de validite du marche doit etre consideree comme etant intervenue sur la base du marche a bons de commande
ce, 15 avril 2015, commune de saint-michel-sur-orge
- 21/04/2015
- 14h42
Pour le CE, il resulte des principes qui regissent la garantie decennale des constructeurs que des desordres apparus dans le delai d'epreuve de dix ans, de nature a compromettre la solidite de l'ouvrage ou a le rendre impropre a sa destination dans...
Schéma de promotion des achats socio-responsables : Bercy s’explique sur le seuil de 100 M€
- 21/04/15
- 08h 00
Interroge sur la pertinence d'avoir introduit un seuil de 100 millions d'euros a partir duquel un schema de promotion des achats publics socialement responsables doit etre mis prevu dans le secteur public local, le ministere de l'Economie et de...
