Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26576 Résultats de recherche
nadege_2009_finalisee
- 15/01/2009
- 17h50
Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.
nadege_2009_finalisee
- 15/01/2009
- 17h50
Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.
nadege_2009_modifications
- 15/01/2009
- 17h05
Fichier excel qui recapitule les categories de fournitures et des services qui ont fait l'objet d'une modification avec un commentaire des changements effectues.
nadege_2009_modifications
- 15/01/2009
- 17h05
Fichier excel qui recapitule les categories de fournitures et des services qui ont fait l'objet d'une modification avec un commentaire des changements effectues.
Articles connexes
nadege 2009 finalisee
- 15/01/2009
- 16h03
Fichier word qui reprend les principales modifications de la version 2009 ainsi que le tableau complet de classement des fournitures et des services.
Articles connexes
Publicité des marchés : le gouvernement prépare un rapport…
- 15/01/09
- 07h 02
Le projet de loi pour l'acceleration des programmes de construction et d'investissement public et prive vote en urgence par l'Assemblee nationale confirme l'annonce que Catherine Bergeal, la directrice des affaires juridiques de Bercy, a faite dans...
Les députés ont adopté le projet de loi sur l’investissement public et privé
- 15/01/09
- 05h 50
L'Assemblee nationale a adopte en urgence, mardi 13 janvier, l'ensemble des dispositions du projet de loi pour l'acceleration des programmes de construction et d'investissement public et prive. Comme nous vous l'avons annonce (1), le texte habilite...
La vie sans CAO
-
Article réservé aux abonnés
- 15/01/09
- 05h 47
- Rédaction
La refonte du Code a deleste les administrations d'Etat et les etablissements de sante de leurs commissions d'appels d'offre. La CAO ne laisse pas beaucoup de regrets derriere elle, meme si des procedures plus souples vont etre imaginees pour...
Articles connexes
Référé précontractuel et accord-cadre font-ils bon ménage ?
-
Article réservé aux abonnés
- 15/01/09
- 05h 44
- Rédaction
Un accord-cadre, qui n'est pas un marche public, peut-il etre attaque en refere ? Malvina Mairesse, avocat au cabinet Derriennic Associes, repond "oui" sans ambiguite a cette question et s'appuie, dans sa demonstration, sur plusieurs decisions de...
Règlements de consultation : il est possible de s’affranchir des exigences inutiles
- 14/01/09
- 07h 31
Dans une decision du 22 decembre 2008 (1), le Conseil d'Etat considere qu'une entite adjudicatrice >. La ville de Marseille, requerante dans l'affaire relative a l'arret, avait ecarte l'offre d'un groupement mene par France Telecom parce qu'elle ne...