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28936 Résultats de recherche
La sous-traitance : un sujet devenu complexe
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Article réservé aux abonnés
- 26/07/10
- 05h 48
- Rédaction
Textes imparfaits et complexes, incertitudes, nombreuses questions sur les droits et obligations... Bref la sous-traitance, ce n'est pas la vie en rose ! Pour nous aider, Laurent Richer, avocat au barreau de Paris, revient sur quelques-unes de ces...
François Lebon : des deux côtés de la barrière
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Article réservé aux abonnés
- 26/07/10
- 05h 17
- Rédaction
En quittant le poste de responsable du pole des marches publics au sein de la DDCCRF de Corse du Sud pour devenir le chef de mission regionale achats (CMRA) pour la Corse, Francois Lebon est passe de l'adret a l'ubac. Apres avoir controle les...
ccp-ae vegetaux pour espaces verts
- 23/07/2010
- 15h48
Cahier des clauses particulieres et acte d'engagement pour la fourniture de vegetaux pour l'embellissement des espaces verts. Date de creation du document : 2009.
cctp signaletique de batiment
- 23/07/2010
- 15h34
Cahier des clauses techniques particulieres pour de la signaletique de batiment. Date de creation du document : 2009.
cctp consommables informatiques
- 23/07/2010
- 14h49
Cahier des clauses techniques particulieres de consommables informatiques. Date de creation du document : 2009.
François Lebon
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Article réservé aux abonnés
- 23/07/10
- 14h 03
- Rédaction
1972 : naissance a Nantes1988-1994 : DEA de droit des affaires a l'Universite Paris I Pantheon-Sorbonne1994 : concours de commissaire a la concurrence1994-2001 : enqueteur a la Direction nationale des enquetes de la concurrence (Paris)2002-2010 :...
cctp agres sportifs
- 23/07/2010
- 12h37
Cahier des clauses techniques paritaires pour l'acquisition d'agres sportifs. Date de creation du document : 2009.
cctp de panneaux de signalisation routiere verticale
- 23/07/2010
- 12h26
Cahier des clauses techniques particulieres pour la fourniture de panneaux de signalisation routiere verticale. Date de creation du document : 2010.
ccap de panneaux de signalisation routiere verticale
- 23/07/2010
- 12h24
Cahier des clauses administratives particulieres pour la fourniture de panneaux de signalisation routiere verticale. Date de creation du document : 2010.
caa marseille, 11 juin 2010, commune de chateaurenard, 09ma00028
- 23/07/2010
- 11h55
La cour vient de juger que la determination du montant de la provision, accordee au titre de la garantie decennale, ne peut resulter que d'une mise en concurrence, conditionnant ainsi l'affectation des sommes versees.
![[Livre blanc] La computation des seuils : les bonnes pratiques et pièges à éviter](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/pave-api_computation-seuils.png)