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26591 Résultats de recherche
cctp entretien de la voirie
- 20/01/2009
- 11h46
Cahier des clauses techniques particulieres pour l'entretien et les petits travaux de voirie. Date de creation du document : 2007
Le maintien du seul critère « prix » a son utilité, selon Catherine Bergeal
- 20/01/09
- 07h 25
Dans son livre blanc qui contient une trentaine de propositions pour ameliorer l'achat public (1), l'AACT (Association des acheteurs dans les collectivites territoriales) suggere de remplacer le critere > par un critere > afin de s'inscrire dans...
Achats made in USA : si loin, si proche
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Article réservé aux abonnés
- 20/01/09
- 05h 43
- Rédaction
Il n'aura echappe a personne que c'est officiellement aujourd'hui, 20 janvier, que Barack Obama prend officiellement ses fonctions a la Maison Blanche. A cette occasion, la redaction s'est penchee sur le metier d'acheteur public aux Etats-Unis et les...
DSP : les frais de publicité ne peuvent être mis à la charge du candidat retenu
- 20/01/09
- 05h 40
Les documents contractuels d'une delegation de service public peuvent-ils prevoir que les frais de procedures, en particulier les frais de publicite et d'annonces legales, seront mis a la charge du candidat retenu ? Interroge sur ce point par le...
Rencontre du Club Marchés en Alsace
- 19/01/09
- 11h 00
Le Club Marches du Moniteur et le CNFPT organisent une rencontre sur l'actualite de la commande publique le mardi 27 janvier de 8h45 a 11h45 a Lingolsheim (Bas-Rhin). On parlera naturellement de la refonte du Code, des dernieres jurisprudences et...
ce 22 decembre 2008 societe berri
- 19/01/2009
- 10h17
Un recours en annulation d'un acte detachable du contrat ne saurait s'analyser comme une action en justice ayant le meme objet que le recours contestant la validite du contrat ouvert par la jurisprudence Tropic, quand bien meme la finalite poursuivie...
Articles connexes
Conditions pour invoquer Tropic
- 19/01/09
- 08h 20
Par une decision du 22 decembre (1), le Conseil d'Etat a rejete un pourvoi invoquant a mauvais escient la jurisprudence Tropic.
Conditions pour invoquer Tropic
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- 19/01/09
- 08h 20
- Rédaction
Christian Figali, responsable achats et marchés publics à Savigny-le-Temple
- 19/01/09
- 06h 03
Christian Figali est depuis le mois d'octobre 2008, le nouveau responsable achats et marches publics de la mairie de Savigny-le-Temple (27000 habitants, Seine-et-Marne). Il a pour mission d'accompagner les techniciens dans l'evaluation de leurs...
Christian Figali, responsable achats et marchés publics à Savigny-le-Temple
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- 19/01/09
- 06h 03
- Rédaction