Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28464 Résultats de recherche

Trier par:

Marchés de formations en marchés publics : l’ubiquité est un critère valable

  • 04/02/21
  • 06h 03

Le ministere de la Defense lance en 2014 un marche a bons de commande, reconductible sur trois ans, en vue de la realisation de prestations de formation en Marches publics et en Finances au profit de certains de ses personnels militaires et...

Garantie décennale : étendue de la mission du contrôleur technique

  • 04/02/21
  • 06h 02

La commune d'Aixe-sur-Vienne confie a la societe Jacque et Cie les travaux de refection de la couverture et du bardage de ses courts de tennis couverts. La societe Qualiconsult intervient en qualite de controleur technique. Mais apres la reception...

Modification des contrats : un guide commun AAP/ Medef "pour partager une communauté de vision"

Modification des contrats : un guide commun AAP/ Medef "pour partager une communauté de vision"

  • Article réservé aux abonnés
  • 04/02/21
  • 06h 01
  • Aude Camus

L'Association des Acheteurs Publics et le MEDEF publient en commun un guide >. Les regles, nombreuses et parfois complexes, incitent en effet a s'arreter pour faire le point.

Articles connexes

[Tribune] Loi Asap : quel avenir pour les marchés de prestations juridiques ?

[Tribune] Loi Asap : quel avenir pour les marchés de prestations juridiques ?

Kevin Holterbach rappelle que le maintien d'une partie des prestations juridiques dans le champ des obligations de publicite et de mise en concurrence, avait ete vecu par les avocats comme une injustice. Mais l'avocat considere qu'il est peu probable...

12ème baromètre OBSAR : un effet Covid sur l’achat responsable

  • 03/02/21
  • 17h 00

L'Observatoire des achats responsables (OBSAR), accompagne du Mediateur des entreprises Pierre Pelouzet (relire aussi "Le Mediateur des entreprises veut tirer les enseignements du ") vient de presenter son traditionnel barometre annuel consacre a...

guide deontologique ii controle et prevention des conflits d'interets- hatvp

  • 03/02/2021
  • 15h26

    • Guide deontologique II Controle et prevention des conflits d'interets de La haute autorite pour la transparence de la vie publique

Télécharger

Articles connexes

Le CNOA propose aux acheteurs publics un nouveau modèle de règlement de concours

  • 03/02/21
  • 14h 00

Sur son site l'Ordre des architectes explique > et le montant de la prime. Lire la presentation et telecharger les documents

Indemnisation de travaux supplémentaires en cas d’erreur de conception

  • 03/02/21
  • 06h 02

La CAA de Nantes rappelle que l'entrepreneur a le droit d'etre indemnise du cout des travaux supplementaires indispensables a la realisation d'un ouvrage dans les regles de l'art et la charge definitive de l'indemnisation incombe alors, en...

L’ externalisation des missions de conseil au Gouvernement en question

  • 03/02/21
  • 06h 01

La question est posee par Eric Bocquet . On attendra la reponse du Gouvernement avec impatience. Le senateur (Nord - CRCE) releve que le Gouvernement a recours au cabinet prive McKinsey et Company pour mettre en place son plan de vaccination. Et...

Scope : un guichet unique pour accéder aux marchés publics

Scope : un guichet unique pour accéder aux marchés publics

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/02/21
  • 06h 00
  • Orianne Dupont

Les metropoles de Toulouse et Montpellier, la region Occitanie, le Sicoval (36 communes du Lauragais dans le Sud-Est de Toulouse), le conseil departemental de Haute-Garonne, la CCI de Toulouse et la Prefecture de region viennent de mettre en ligne la...

Articles connexes