Maîtrise d'œuvre

Retrouvez dans chaque "dossier thématique" les articles d’achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l’actualité d’une problématique "commande publique"… tout en redécouvrant le cas échéant : les textes, la jurisprudence, les guides et les conseils donnés en la matière…

Le B.A -BA de l’achat – Le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre

Acheteurs issus du privé, nouveaux praticiens de l’achat, étudiants, ou acheteurs désireux de reprendre les fondamentaux de l’achat public... Le B.A BA de l’achat, c’est une série de fiches synthétiques conçues pour vous afin de faire le point sur...

Marché de maîtrise d’œuvre en Polynésie : la préférence locale a des limites

  • le 26/07/2024 à 12h00 par Rédaction
Préférence locale – Marché public – La Polynésie française, ayant un statut juridique spécifique et n’étant pas dans l’Union européenne, peut appliquer des règles différentes par rapport autres collectiv... Lire

Application de la loi MOP à la maîtrise d'œuvre intégrée ?

  • le 03/04/2024 à 06h01 par Rédaction
Marché de travaux - Loi MOP – Un contentieux survient lors d’un marché de travaux, dans lequel la collectivité maître d’ouvrage exerce également les fonctions de maîtrise d’œuvre. Ce litige donne l’occas... Lire

[Tribune] Eric Lanzarone & Dominique Fausser : «Allotissement et lobbying de la MIQCP : la maîtrise d'ouvrage en péril ?»

  • 30/11/2023 06h 01

Eric Lanzarone (Avocat au barreau de Marseille, chargé d’enseignements à Aix Marseille Université et université Montesquieu de Bordeaux, membre du Département de droit public de l’économie, IRJS Université Paris 1 Panthéon –Sorbonne) et Dominique...

MAPA de maîtrise d’œuvre : le CNOA propose 2 modèles de règlement de consultation

  • le 04/10/2022 à 17h30 par Rédaction
« La forme des consultations MAPA est par définition libre, ouvrant la voie à toutes sortes de pratiques, dont certaines sont toutefois à déconseiller de notre point de vue » explique le Conseil national de l’or... Lire

Les éléments obligatoires d’un contrat de maîtrise d’œuvre

  • le 15/07/2022 à 07h02 par Rédaction
Les prestations de maîtrise d’œuvre et celles d’assistance à maîtrise d’ouvrage ne peuvent être exercées par la même personne. La règlementation l’interdit, rappelle la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d... Lire

« Le CCAG Maîtrise d’œuvre est la grande nouveauté de cette réforme »

Les CCAG version 2021 sont publiés. Il est donc grand temps de faire connaissance avec celui consacré à la maitrise d’œuvre, inconnu au bataillon avant la réforme de 2021.

L’indépendance du maître d’œuvre ne tient qu’à un fil

La maîtrise d’œuvre peut-elle être indépendante lorsqu’elle est intégrée dans un groupement d’entreprises ? Le code de la commande publique répond par l’affirmative. Mais dans les faits, cela se vérifie-t-il ?