Brèves

Julien Brulas rejoint Earth avocats

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  • 20/09/2013
  • 08h11

Julien Brulas a rejoint le cabinet parisien Earth Avocats au mois de juillet 2013 en tant qu’avocat senior. Avant d’intégrer cette nouvelle équipe, pilotée par Yves-René Guillou, Julien Brul...

Un atlas sur la gestion des SPL

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  • 20/09/2013
  • 07h59

L’institution de la gestion déléguée (IGD) et l’association des maires des grandes villes de France (AMGVF) ont présenté le 18 septembre leur « Atlas de la gestion des services...

Un guide sur la loi MOP

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  • 20/09/2013
  • 07h32

Les éditions du Moniteur viennent de sortir la troisième édition de « la Loi Mop », un ouvrage rédigé par Claude Grange, avocat à la cour. Destiné à tous les acte...

Faut-il mettre en concurrence les AOT ?

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  • 19/09/2013
  • 07h07

A l’occasion d’un atelier organisé par l’Association des juristes européens (AJE), Pierre Guillot, avocat au cabinet Linklaters, s’est interrogé sur l’utilité d’une m...

Jean Maia succède à Catherine Bergeal

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  • 18/09/2013
  • 13h34

Ancien élève de l’Ecole normale supérieure, diplômé de Sciences Po, ancien élève de l’ENA (promotion Marc Bloch), conseiller d’Etat, Jean Maia remplace à la...

Le maire de Châtillon condamné pour délit de favoritisme

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  • 18/09/2013
  • 08h01

Jean-Pierre Schosteck, maire UMP de Châtillon (32 000 habitants, Hauts-de-Seine), a été condamné, la semaine dernière, par le tribunal correctionnel de Nanterre à un an d'inéligi...

Réseau très haut débit 92 : rejet de la qualification d’aide d’Etat

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  • 18/09/2013
  • 07h43

Les 59 millions d'euros du projet de réseau de très haut débit dans le département des Hauts-de-Seine ne sont pas une aide d’Etat. Le Tribunal de l’Union Européenne a confirm...

Juvignac choisit le PPP pour son éclairage

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  • 18/09/2013
  • 07h38

Juvignac (8000 habitants, Hérault) a choisi la formule du PPP pour la reconstruction, la gestion et la maintenance de son éclairage public, la signalisation tricolore, la vidéosurveillance, et le génie...

Remise d’échantillons : une prime en cas d’investissement significatif

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  • 17/09/2013
  • 07h40

Dans les marchés de communication, la remise d’étude de cas, toujours plus complexes et sans contrepartie financière, pénalise les PME/TPE, soutient le député Michel Herbillon. Inter...

Lancement de la 3ème vague d’Armen

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  • 16/09/2013
  • 07h55

Chargée d’identifier de nouveaux gisements de gains rapides, la troisième vague d’Armen (programme Phare de modernisation des achats hospitaliers) a démarré le 12 septembre. Comme les pr...