Quatre rencontres du Club marchés en région parisienne
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- 27/05/2009
- 11h26
Le Club marchés du groupe Moniteur organise quatre rencontres en région parisienne dans les prochains jours, avec comme toujours au programme un panorama complet de l’actualité de la commande publique et des foc...
Conseil d’Etat : 14 mois en moyenne pour juger un litige marché
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- 27/05/2009
- 05h59
De source proche du Conseil d’Etat, il faut en moyenne 14 mois à la haute juridiction pour juger un litige entrant dans la catégorie des marchés et contrats ou dans celle des travaux publics. Quand son intervent...
Conférence annuelle de l’AACT
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- 27/05/2009
- 05h55
Comme de coutume, la traditionnelle conférence annuelle de l’AACT se tiendra le vendredi 19 juin prochain à Paris. Deux thèmes au menu : « environnement de l’achat public : convergences, divergences entre achet...
Le nombre de candidats à un MAPA peut être limité
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- 26/05/2009
- 07h45
Les dispositions de l’article 52 II du code des marchés publics s’appliquent-elles aux marchés passés selon la procédure adaptée ? En d’autres mots, peut-on limiter en MAPA le nombre de candidats admis à présent...
Les Alpes-Maritimes font des économies
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- 26/05/2009
- 06h23
Investissement ou fonctionnement ? Le département des Alpes-Maritimes a choisi de privilégier le premier. Son plan de relance prévoit d’injecter quatre cents millions d’euros dès cette année. Du coup, le conseil...
Le décret Défense mis à jour
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- 25/05/2009
- 09h01
Un décret daté du 20 mai et publié au JO du 24 a modifié le « décret Défense » c’est-à-dire les règles encadrant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense nationale (décret du 7 janvier 2004...
Europe : l’Italie sous le coup d’une amende forfaitaire ou de pénalités
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- 25/05/2009
- 08h01
La Commission européenne se fâche. L’Italie ne s’est toujours pas conformée à un arrêt de la cour de justice européenne, datant de 2008 (affaire C-337/05), qui oblige notre voisin transalpin à mettre un terme à...
Steven Bamba, responsable marchés publics au syndicat mixte Alpespace
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- 25/05/2009
- 05h52
Concilier marchés publics et commerce équitable
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- 22/05/2009
- 07h50
La Commission européenne a adopté, mardi 5 mai, une communication sur le commerce équitable qui fait le point sur le rôle que les autorités publiques peuvent jouer dans l’essor dans ce secteur, notamment à trave...
Les marchés de prestations intellectuelles en opérations de travaux
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- 22/05/2009
- 05h52
Le département formation continue de l’Ecole des Ponts propose un stage de deux jours, les 25 et 26 juin à Paris, sur les marchés de prestations intellectuelles en opérations de travaux (passation, exécution, sé...