La lettre d'achatpublic.info n°219

  • 17/04/2008
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« Qui m'aime me suive ! ». Nul doute que si certaines institutions communautaires se risquaient à reprendre cette expression, elles compteraient peu d'Etats dans leur sillage, tant leurs décisions suscitent souvent le mécontentement. On en veut pour preuve un récent arrêt de la cour de justice européenne. En jugeant qu'une entreprise polonaise, sous-contractante d'une société allemande dans le cadre d'un marché public de travaux attribué par la Land de Basse-Saxe, avait le droit de payer ses travailleurs détachés outre-rhin moins chers que ce que prévoit la convention collective en vigueur dans cette région, la Cour a provoqué la fureur des syndicats et de la gauche européenne (lire l'article). A la confédération européenne des syndicats, on crie au dumping social, tandis que le président du groupe de la gauche unie au Parlement dénonce une « Europe low cost ».
Des apostrophes qui viennent s'ajouter à celle d'André Laignel, notre invité de la semaine. Le député européen et maire d'Issoudun (Indre), fervent défenseur de l'intercommunalité à la française, malmenée depuis quelques mois par Bruxelles, accuse cette dernière de vouloir tout mettre en concurrence « en dépit du bon sens » (lire l'article).
Du bon sens, les directeurs de CHU estiment que le « rapport Larcher », sur les missions de l'hôpital, en a fait preuve en proposant de soumettre les établissements publics de santé au régime de l'ordonnance du 6 juin 2005 (lire l'article). Reste à savoir si cette préconisation fera son chemin jusqu'aux tables des rédacteurs...
En attendant la mise en oeuvre de cette hypothétique énième modification réglementaire, la direction des affaires juridiques de Bercy propose une nouvelle circulaire sur les marchés publics d'assurance qui éclaircira peut-être l'esprit des acheteurs sur la manière de procéder pour ces prestations tout en respectant les règles de la commande publique : un exercice d'équilibriste étant donné que la compatibilité entre le code des marchés publics et le code des assurances fait parfois défaut. (lire l'article).
Enfin, même si l'actualité de la commande publique fait plus souvent grimacer que détendre les zygomatiques, je ne résiste pas à la tentation de reprendre ce conseil formulé par Pierre Desproges, dont c'est le 20ème anniversaire de sa mort : « Il faut rire de tout. C'est extrêmement important. C'est la seule humaine façon de friser la lucidité sans tomber dedans ».