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Filer à un train d’enfer… sur toute la ligne !

"La vitesse est la forme d'extase dont la révolution technique a fait cadeau à l'homme."
Milan Kundera


« Je vois bien le projet, mais là… ça va trop vite ! » me confie l’un des participants à la Conférence Marchés publics organisée par l’Association des acheteurs publics, le 22 novembre à l’Hôpital Sainte Anne à Paris. « Ils », c’est Bercy, qui poursuivrait "à toute vapeur" la mutation numérique de la commande publique. Pour la Directrice des affaires juridiques, Laure Bédier, le trajet est pourtant clairement annoncé  (lire "CCAG, Open-data, données essentielles et avis de publicité : la DAJ dévoile sa feuille de route" et "Le futur de la dématérialisation des marchés publics").
 

Panneau d'affichage

Sur le panneau d’affichage, les stations à desservir sont nombreuses. Il s’agit bien sûr de poursuivre l’œuvre de dématérialisation de la commande publique. Nous n'en serions qu’à la moitié du parcours. Ensuite, il faudra passer par la réforme des CCAG (relire "6 objectifs et 1 calendrier pour la réforme des CCAG") et assurer la correspondance avec le « nœud » de la sous-traitance (relire "Le questionnaire de la DAJ sur la sous-traitance est publié"). La  destination finale ? Ce serait, en toute logique, l’archivage dématérialisé (relire "Au bout de la chaine de dématérialisation… l’archivage !"). Autant ne pas se leurrer : on n'est pas prêt de ralentir la marche, puisque l’impulsion est supra-nationale (lire "Dématérialisation : les travaux du « EXEP Group »"), même si les réglages à effectuer sont encore nombreux (lire "Vers la fusion des données essentielles et celles du recensement des marchés publics").
 

Usagers de la commande publique

Les « usagers » de la commande publique s’interrogent. Ceux de la « classe » acheteurs sont divisés. Il y a les pressés, ceux qui estiment que tout cela ne va pas encore assez vite. « Je ne comprends pas que l’on ne tape pas sur la table : très peu de marchés publics sont vraiment dématérialisés » grogne l’un d’eux  lors des Journées de l’achat hospitalier, organisées par le Resah le 29 novembre à Montrouge. Il poursuit : « conciliation après conciliation, on n’avance pas beaucoup ». La raison de son courroux :  le flou et l’incompréhension, l'absence de réponses claire et les tergiversations autoure de la signature électronique (lire "Signature électronique des marchés publics : ça coince toujours pour les PME !").
Pour d’autres, l’essentiel n’est pas là : les obstacles techniques sont (ou seront) surmontables. L’enjeu, ce sera toujours la simplification. A vouloir trop encadrer les procédures, c’est l’achat lui-même qui perd tout son sens. « Osons ! Pourquoi ne pas abandonner la notion de seuil dans le choix des procédures et autoriser la négociation en toute circonstance ? » s'interroge Marina Brodsky (lire" Et si on abandonnait la logique des seuils dans le choix des procédures de mise en concurrence ?").
Et puis, il y a ceux qui demandent non un arrêt, mais tout du moins un ralentissement de la réforme. Le temps que chacun puisse l'assimiler, ou qu'elle ne soit pas accaparée par ceux en mesure, eux, de se l'approprier (relire "Les contraintes des communes doivent aussi être prises en compte" et "Cassons les codes pour construire simplement !"). La crainte d'une France de la commande publique à deux vitesses resurgit...
 

Communication rompue ?

Nos enquêtes, cette semaine, montrent que tous les "usagers" de la démat de la classe "fournisseurs" ne montent facilement pas dans le train de la dématérialisation (lire "Dématérialisation des marchés publics : les entreprises aussi se posent des questions !"). Plus largement, c’est tout le paysage de la commande publique qu’ils ne parviennent pas facilement à appréhender... Comme s’ils n’en détenaient pas encore tous les codes (lire  "Achat public : le cri d’alerte des entreprises 2/1 et 2/2"). Un obstacle auquel nous consacrons notre dossier du mois : «  Acheteurs, fournisseurs : savoir communiquer, c'est essentiel ! ».
Côté Gouvernement, on continue sans relâche à mettre en avant les objectifs : « Cette dématérialisation doit permettre d'économiser de 5 % à 20 % du coût administratif des marchés publics. Interrogez les entreprises, comme je le fais sur le terrain, les PME et les TPE en particulier : elles se réjouissent de cette dématérialisation, dès lors qu'elles ont accès à un bon réseau !» Ah oui… le réseau ! Selon Agnès Pannier-Runnacher, « l'accès au réseau est la principale difficulté à laquelle nous sommes confrontés aujourd'hui, et sur laquelle nous travaillons : le très haut débit et la 4G sont indispensables, par exemple, pour pouvoir télécharger le cahier des charges » (lire "Dématérialisation des marchés publics : passe d’armes au Sénat").

Vouloir avancer vite, et en poussant tous les curseurs en même temps, c'est prendre le risque d'un schisme, voire d'une "triple fracture", entre fournisseurs et acheteurs, mais aussi entre acheteurs publics, selon leur capacité à aborber le train de réformes.  La cause ? Un programme imposé "par le haut", considérant par principe qu'une grande réforme ne peut s'accomplir qu'en tenant des objectifs impératifs et des délais incompressibles. Même au risque que certains restent, ne serait-ce qu'un temps, à quai.
 

Jean-Marc Joannès