Vaudeville à la sauce marchés
- Article réservé aux abonnés 18/05/2010 03h:50
Dans la pièce à rebondissements jouée entre l’OPHLM de l’Hérault et la société Cassan, c’est presque du je t’aime moi non plus, avec une dose de tout ce qu’il ne faut pas faire pour attribuer un...
La Côte d’Or double ses avances et renonce à la caution bancaire
- Article réservé aux abonnés 17/05/2010 04h:31
Assez de beau discours, du concret avant tout. Telle est la philisosophie qui a prévalu au conseil général de la Côte d’Or lors de l’élaboration de la « charte au profit des PME » , signée le 26...
3e concours d’arbitrage en droit public : Paris I champion
- Article réservé aux abonnés 14/05/2010 03h:44
Le 30 avril dernier a eu lieu la finale de la troisième édition du concours national d’arbitrage en droit public des affaires, organisée par la faculté de droit de Montpellier, le cabinet Jones Day,...
Concilier droit des marchés et droit de la concurrence, plus facile à dire qu’à faire
- Article réservé aux abonnés 12/05/2010 03h:48
La commande publique est un « levier ». Pour le secrétaire d’Etat au commerce, à l’artisanat, aux PME et au tourisme, Hervé Novelli, elle permet de diffuser auprès des acheteurs publics « les...
Dématérialisation : que faut-il mettre dans son RC ?
- Article réservé aux abonnés 11/05/2010 04h:04
Pour booster la dématérialisation, le code des marchés publics version 2006 avait prévu des nouveaux outils et notamment la possibilité d’imposer, à compter de 2007 et à titre d’expérimentation, la...
Expression du besoin : le détail a son importance
- Article réservé aux abonnés 10/05/2010 03h:28
En avril, l’AP-HP est certainement tombée des nues en prenant connaissance de la requête d’une entreprise candidate à deux lots d’un marché d’abonnement de périodiques lancé fin février. Objet du...
Prestations juridiques : comment allotir ?
- Article réservé aux abonnés 07/05/2010 03h:28
A Ajaccio, l’ambiance est délétère. L’attribution, annulée en référé précontractuel le 26 octobre 2009, d’un marché de prestations juridiques à un cabinet d’avocats montpelliérain, candidat sortant,...
Cantines niçoises : du « sans suite » au menu
- Article réservé aux abonnés 06/05/2010 04h:06
La nouvelle est tombée comme un coup de massue sur les trois candidats en lice au renouvellement de la délégation de service public de la restauration scolaire de la ville de Nice. Alors que le choix...
L’AsFAH, carrefour des acheteurs de la santé
- Article réservé aux abonnés 05/05/2010 03h:28
Le PAF, autrement dit le paysage associatif des acheteurs français, s’élargit. Toute jeune - elle a été fondée en septembre 2009 - l’association française des acheteurs hospitaliers (AsFAH) a rejoint...
Les clauses sociales sont-elles applicables aux DSP ?
- Article réservé aux abonnés 04/05/2010 04h:26
Nul besoin de rappeler que l’insertion des clauses sociales dans les marchés publics est un sujet de préoccupation de plus en plus prégnant. Certains organismes, tels que l’Union des caisses d’...
