Textes officiels : 513 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
513 Résultats de recherche
tue 20 mars 2024 westpole belgium
- 29/04/2024
- 7h00
TUE, 20 mars 2024, Westpole Belgium
fiche daj - les methodes de notation du critere prix dans les marches publics v2
- 18/03/2024
- 20h32
Les methodes de notation du critere prix dans les marches publics
circulaire nor micd2330209c du 3 janvier 2024 relative a l'application du code de la commande publique et du decret ndeg 2002-677 du 29 avril 2002 modifie relatif a l'obligation de decoration des constructions publiques
- 02/02/2024
- 10h01
Compte tenu de la diminution notable du nombre des projets engages la circulaire rappelle aux maitres d'ouvrage publics leurs obligations en la matiere et le regime de passation de ces marches publics.
Articles connexes
daj - methode de notation
- 11/01/2024
- 11h29
DAJ - Methode de notation
reponse ministerielle a la question ndeg 9405, joan 9 janvier 2024
- 10/01/2024
- 13h17
Reponse ministerielle a la question ndeg 9405, JOAN 9 janvier 2024
economie circulaire : ouvrir de nouvelles voies grace a la fonction achat
- 27/09/2023
- 7h00
" Un malentendu courant reduit l'economie circulaire a l'approche familiere des 3R..."
fiche technique sur la mise en oeuvre du reglement (ue) 2022/2560 du 14 decembre 2022 relatif aux subventions etrangeres faussant le marche interieur - daj - 4septembre 2023.
- 04/09/2023
- 16h37
Cette fiche technique presente les nouvelles obligations pour les acheteurs et les operateurs economiques issues du reglement (UE) 2022/2560 du 14 decembre 2022 relatif aux subventions etrangeres faussant le marche interieur et plus...
instruction ministerielle ndeg sgmcas/dnum/mitn/2023/135 du 9 aout 2023
- 25/08/2023
- 9h50
Cette instruction du secretaire general des ministeres charges des affaires sociales precise les modalites de mise en oeuvre de la circulaire ndeg 6391/SG de la Premiere ministre du 7 fevrier 2023 par les directions d'administration centrale et...
fiche technique sur la publication des donnees essentielles de la commande publique - daj - 27 juillet 2023
- 15/08/2023
- 9h19
La fiche technique de la DAJ precise le fonctionnement de la publication des donnees essentielles telle que prevue par le decret ndeg 2022-767 du 2 mai 2022 et par les arretes du 22 decembre 2022 dont l'entree en vigueur est fixee au 1er janvier...