Documentation : 6779 documents
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6779 Résultats de recherche
ta paris, 22 decembre 2016, societe econocom
- 15/03/2017
- 6h00
Le juge valide l'allotissement d'un marche public informatique du ministere de l'Interieur.
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le salon de l'achat public de la cus en images
- 13/03/2017
- 18h03
Le salon de l'achat public de la CUS en images
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support documentaire du salon de l'achat public 2015 de la cus
- 13/03/2017
- 18h02
Support documentaire du salon de l'achat public 2015 de lla ville de trasbourg et de sa metropole
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invitation au salon de l'achat public 2016 de la cus
- 13/03/2017
- 18h01
Invitation au salon de l'achat public 2016 de la ville de Strasbourg et de l'eurometropole
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ce, 20 octobre 2000, societe citecable est
- 09/03/2017
- 10h21
Le cocontractant de l'administration dont le contrat est entache de nullite est fonde a reclamer, en tout etat de cause, le remboursement de celles de ses depenses qui ont ete utiles a la collectivite envers laquelle il s'etait engage. Dans le cas ou...
ta montpellier, 10 decembre 2013, societe cegelec sud-ouest
- 09/03/2017
- 10h13
Le TA a juge que la societe ne peut pretendre a une indemnisation sur le terrain quasi-contractuel. La societe n'a pas utilement expose des depenses au profit du CH de Narbonne. En revanche, la juridiction lui accorde une indemnite de plus de...
rapport d'activite 2016 du resah
- 09/03/2017
- 6h00
Rapport d'activite 2016 du Reseau des acheteurs hospitaliers. Date de creation : mars 2017.