Documentation : 6843 documents
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6843 Résultats de recherche
grille des acteurs de l'achat
- 09/12/2016
- 6h00
Grille des acteurs de l'achat, outil d'aide a la realisation d'un plan d'action achats territorial (PAAT). Outil concu par le ministere de la Sante, octobre 2016
kit d'appui a l'elaboration des paat
- 09/12/2016
- 6h00
Methodologie d'elaboration des plans d'action achat territoriaux (PAAT), concue par la DGOS (ministere de la Sante). Version octobre 2016.
Articles connexes
aquitanis : les principes de l'achat public responsable
- 05/12/2016
- 6h00
Guide des principes de l'achat public responsable d'Aquitanis, l'OPH de Bordeaux metropole
Articles connexes
aquitanis : le guide de la mobilite
- 05/12/2016
- 6h00
Guide la mobilte d'Aquitanis, l'OPH de Bordeaux Metropole, pour ionciter ses agents a utilser les modes de deplacements alternatifs
Articles connexes
ce, 16 juillet 2016, czabaj
- 02/12/2016
- 6h00
La regle selon laquelle le destinataire d'une decision individuelle auquel les voies et delais de recours n'ont pas ete notifiees ne peut exercer un recours juridictionnel contre cette decision au-dela d'un delai raisonnable a compter de la date ou...
ce, 16 novembre 2016, ville de marseille
- 24/11/2016
- 6h00
Le conseil d'Etat valide la technique du "chantier masque", en l'assortissant d'une condition tenant a ce que >.
Articles connexes
etude sur la fonction achats des collectivites locales
- 21/11/2016
- 15h00
Etude sur la fonction achats des collectivites territoriales realisee par une mission conjointe de l'Inspection generale des finances et de l'Inspection generale de l'administration, dans le cadre de la revue de depenses 2016.
