Documentation : 6779 documents

Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.

6779 Résultats de recherche

Trier par:

fiche opqcm sur les metiers du conseil

  • 19/03/2014
  • 17h16

    • Fiche explicative de l'OPQCM sur les metiers du conseil et l'exercice du droit, accessoire necessaire a l'activite principale. Mars 2014.

Télécharger

Articles connexes

ce 10 fevrier 2014 sdis doubs ace consultants 367262

  • 19/03/2014
  • 17h12

    • Decison du CE du 10 fevrier relatif a un marche de conseil en assurance passe par le SDIS du Doubs. Fevrier 2014

Télécharger

Articles connexes

caa de nancy du 28 janvier 2013 conseil en assurance sdis doubs

  • 19/03/2014
  • 17h07

    • Decision de la CAA de Nancy du 28 janvier 2013 concernant un marche de conseil en assurance passe par le SDIS Doubs. Mars 2014

Télécharger

Articles connexes

dce simplifie sgar midi pyrenees travaux

  • 19/03/2014
  • 15h29

    • DCE simplifie elabore par le SGAR Midi Pyrenees dans le cadre de l'experimentation visant a simplifier l'acces des marches publics aux PME/TPE. Marches de travaux. mars 2014.

Télécharger

Articles connexes

dce simplifie sgar midi pyrenees pi

  • 19/03/2014
  • 15h27

    • DCE simplifie elabore par le SGAR Midi Pyrenees dans le cadre de l'experimentation menee pour simplifier l'acces des TPE/PME aux marches publics. DCE marche de prestations intellectuelles. Mars 2014

Télécharger

Articles connexes

dce simplifie du sgar midi pyrenees fcs

  • 19/03/2014
  • 15h25

    • DCE simplifie elabore par le SGAR Midi Pyrenees dans le cadre de l'experimentation menee pour simplifier l'acces des TPE/PME aux marches publics. DCE marche de fournitures. Mars 2014

Télécharger

Articles connexes

guide pratique de l'experimentation du sgar midi pyrenees

  • 19/03/2014
  • 15h22

    • Guide pratique de l'experimentation pour un acces simplifie des marches publics aux PME/TPE realise par le SGAR Midi Pyrenees. mars 2014

Télécharger

Articles connexes

ta marseille, 21 fevrier 2014, societe 4d

  • 18/03/2014
  • 10h36

    • Le juge considere qu'une >.

Télécharger

Articles connexes

ce, 12 mars 2014, commune de saint-denis

  • 13/03/2014
  • 17h20

    • Considerant qu'aux termes du I de l'article 35 du code des marches publics : " 1deg (...) une offre est irreguliere est une offre qui, tout en apportant une reponse au besoin du pouvoir adjudicateur, est incomplete ou ne respecte pas les exigences...

Télécharger

ta chalons-en-champagne, 19 decembre 2013, sa atelier bois

  • 13/03/2014
  • 15h06

    • La societe Ateliers du bois est fondee a soutenir que le pouvoir adjudicateur a, nonobstant qu'il s'etait trouve jusqu'au 26 novembre 2013 dans l'ignorance des jugements des 4 juillet et 4 novembre 2013, meconnu ses obligations en choisissant une...

Télécharger

Articles connexes