Documentation : 6779 documents

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6779 Résultats de recherche

Trier par:

ta melun, 27 decembre 2013, societe apave parisienne

  • 17/01/2014
  • 16h11

    • Pour le juge, >.

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Articles connexes

ta melun, 27 decembre 2013, societe emitech

  • 17/01/2014
  • 16h10

    • "Que si la societe Emitech entend faire valoir, que du fait de ses capacites professionnelles, techniques et financieres insuffisantes, la candidature de la societe aurait du etre eliminee, l'article 3.2.1 du reglement de la consultation n'exigeait...

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Articles connexes

ta melun, 27 decembre 2013, societe aexpertise

  • 17/01/2014
  • 16h08

    • "Que si la societe Aexerptise entend faire valoir, que du fait de ses capacites professionnelles, techniques et financieres insuffisantes, la candidature de la societe aurait du etre eliminee, l'article 3.2.1 du reglement de la consultation...

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Articles connexes

rc du marche de conception d'uniformes pour le personnel du musee du louvre

  • 17/01/2014
  • 7h00

    • Reglement de la consultation du marche de conception des tenues pour le personnel d'accueil, de vente et de securite du musee du Louvre. Date de creation : 2012.

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Articles connexes

ta toulon, 21 novembre 2013, societe avangout

  • 15/01/2014
  • 17h43

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Articles connexes

projet de loi relatif a la formation professionnelle, l'emploi et la democratie sociale

  • 14/01/2014
  • 15h18

    • Projet de loi relatif a la formation professionnelle, l'emploi et la democratie sociale. Texte de travail. Janvier 2014

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Articles connexes

expose des motifs du projet de loi relatif a la formation professionnelle, l'emploi et la democratie sociale

  • 14/01/2014
  • 15h14

    • Projet de loi relatif a la formation professionnelle, l'emploi et la democratie sociale. texte de travail : expose des motifs. Janvier 2014

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Articles connexes

ce, 28 decembre 2001, conseil regional de l'ordre des architectes d'auvergne

  • 13/01/2014
  • 16h18

    • "La passation d'un marche de conception-realisation, qui modifie les conditions d'exercice de la fonction de maitre d'oeuvre, ne peut avoir lieu que dans des circonstances particulieres ; que, des lors, si ces circonstances ne sont pas etablies, une...

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Articles connexes

ta lille, 17 decembre 2013, prefet du nord

  • 13/01/2014
  • 16h11

    • Le TA annule le contrat de partenariat conclu pour la construction d'un centre aquatique. La personne publique ne demontre pas que les caracteristiques du projet presentent un degre de complexite tel qu'elle serait dans l'impossibilite de definir...

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Articles connexes

caa lyon, 2 janvier 2014, ordre des architectes d'auvergne

  • 13/01/2014
  • 16h09

    • La CAA annule pour defaut de complexite le contrat de partenarait conclu pour la construction d'une piscine.

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