Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

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caa lyon, 12 janvier 2012, 10ly02249

  • 02/02/2012
  • 16h05

    • La CAA de Lyon met en pratique la jurisprudence TROPIC TRAVAUX.

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Articles connexes

caa douai, 29 novembre 2011, region nord/pas-de-calais, 10da01501

  • 01/02/2012
  • 13h40

    • La CAA estime que les prestations attendues ne presentaient pas, par nature, un lien avec les performances en matiere d'insertion de publics en difficulte. La region ne pouvait donc pas prendre en compte l'objectif de progres social au titre des...

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Articles connexes

ta lille, 21 septembre 2010, societe nc demenagement, 0700900

  • 01/02/2012
  • 13h38

    • Le TA juge que le critere lie aux

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Articles connexes

ta toulouse 22 nov 2011icade 1104937

  • 01/02/2012
  • 12h16

    • refere precontractuel contre un BEA pour le financement, la conception, la construction et la maintenance d' EHPAD lance par l'hopital de Figeac. Fevrier 2012

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charte des achats responsables de l'education nationale

  • 30/01/2012
  • 10h14

    • Charte des achats responsables du ministere de l'Education nationale et du ministere de l'Enseignement superieur et de la Recherche. Date de creation du document : janvier 2012.

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Articles connexes

ce 23 janvier 2012 six fours

  • 25/01/2012
  • 14h16

    • Le Conseil d'Etat estime qu'une CAO a fait une erreur manifeste d'appreciation en ecartant la candidature d'une entreprise qui justifiait bien de capacites pour repondre aux besoins du marche, mais qui ne detenait pas une qualification particuliere.?

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Articles connexes

ce 23 janvier 2012 bouches du rhone

  • 25/01/2012
  • 9h37

    • L'entreprise n'a pas fourni au pouvoir adjudicateur son memoire de reclamation dans le delai de trente jours prevu par le CCAG? applicable au litige (qui date de 2003).? La demande d'indemnisation de l'entreprise est donc? irrecevable.

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Articles connexes

cg93 objectifs demarche qualite

  • 23/01/2012
  • 16h51

    • Les objectifs de la demarche qualite du service de la commande publique du CG 93. Janvier 2012

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Articles connexes

cg93_note_deontologie_des_achats

  • 23/01/2012
  • 16h49

    • Note de service du CG 93 sur la deontologie dans la commande publique. Janvier 2012.

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Articles connexes

cg93_guide_procedure_interne

  • 23/01/2012
  • 16h48

    • Le guide de procedures internes de la commande publique du CG 93. Janvier 2012

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