Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

Trier par:

arrete du 21 juillet 2011 relatif au recensement economique de l'achat public

  • 04/08/2011
  • 9h36

    • Arrete du 21 juillet 2011, publie au JO le 4 aout, relatif a la modernisation de la collecte des donnees du recensement economique des marches. Public concerne : acheteurs publics soumis au code des marches publics, a l'ordonnance ndeg 2004-559 du...

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cctp accord cadre peinture et revetements de sols

  • 01/08/2011
  • 16h55

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour un accord-cadre de peinture et revetement des sols. Date de creation du document : 2011.

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cctp peinture entretien batiments

  • 29/07/2011
  • 15h53

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'entretien peinture des batiments. Date de creation du document : 2011

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cctp location maintenance photocopieurs telecopieurs

  • 29/07/2011
  • 11h02

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la location et la maintenance de photocopieurs et de telecopieurs. Date de creation du document : 2010.

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ta de cergy pontoise 15 juin 2011 aimedieu 1104411

  • 28/07/2011
  • 14h01

    • Si la reference par les pieces du marche a des types ou a des marches meconnait l'article 6 du code des marches publics, il est toutefois avere que cette disposition s'est imposee a l'ensemble des candidats et notamment a la societe attributaire du...

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Articles connexes

cctp accord-cadre achat et maintenance de photocopieurs

  • 27/07/2011
  • 12h28

    • Cahier des clauses techniques particulieres concernant un accord-cadre d'achat et de maintenance de photocopieurs. Date de creation du document : 2010.

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ccp entretien espaces verts

  • 27/07/2011
  • 11h02

    • Cahier des clauses particulieres pour l'entretien d'espaces verts. Date de creation : 2011.

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ta dijon 9juin2011 1101171

  • 21/07/2011
  • 12h54

    • Ordonnance de refere sur un bail emphyteotique administratif pour le financement, construction, gestion et maintenance pendant 30 ans d'un EHPAD lance par la ville de dijon. Juillet 2011.

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Articles connexes

ccp signalisation de police

  • 18/07/2011
  • 17h26

    • Cahier des clauses particulieres pour de la signalisation de police. Date de creation du document : 2011.

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cctp de marquage routier

  • 18/07/2011
  • 17h10

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour le marquage routier. Date de creation : 2011.

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