Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

Trier par:

le_mieux_disant_dans_commande_publique

  • 10/03/2010
  • 15h12

    • livre blanc redige par le Medef sur le mieux-disant dans la commande publique. Mars 2010.

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Articles connexes

bien preparer son marche de carburants

  • 09/03/2010
  • 17h07

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche de carburants, realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : mars 2010.

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caa bordeaux, 18 fevrier 2010, 09bx01298

  • 09/03/2010
  • 15h03

    • La CAA rappelle les regles du jeu en matiere de cession de creance. Date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

ta_lyon_24fevrier2010_1000573

  • 08/03/2010
  • 16h07

    • refere preconstractuel opposant la societe Isobase a l'OPAC de l'Ain sur une offre anormalement basse. Mars 2010.

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Articles connexes

ce 3 mars 2010 garges les gonesse

  • 05/03/2010
  • 15h26

    • Un concert achete par une collectivite est bien un marche public de services passe sans publicite ni mise en concurrence compte tenu de sa specificite. En l'espece, la maladie avancee par l'artiste pour annuler l'evenement n'etait ni imprevisible...

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ce 10 fevrier 2010 prest'action

  • 05/03/2010
  • 11h41

    • La resiliation d'un marche ne fait pas obstacle au versement d'une indemnite d'imprevision.

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Articles connexes

cpe_montlucon_programme_fonctionnel

  • 04/03/2010
  • 18h13

    • Programme fonctionnel du contrat de performance energetique de la ville et de la CA de Montlucon pour la renovation thermique du bati et la maintenance des equipements et fluides. Mars 2010.

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Articles connexes

ccap velos a assistance electrique avec stations et maintenance

  • 04/03/2010
  • 16h56

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'acquisition de velos a assistance electrique et stations de recharge avec antivol, maintenance et formation des utilisateurs. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : fevrier 2010

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rapport sur l'assurance des vehicules de l'etat

  • 02/03/2010
  • 9h39

    • Rapport sur l'assurance des vehicules de l'Etat realise en octobre 2006 par Philippe Dumas, inspecteur general des Finances, et Yasmina Goulam, inspectrice de l'administration.

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Articles connexes

ce 22 fevrier paris habitat

  • 01/03/2010
  • 16h53

    • Non admission du pourvoi de Paris Habitat OPH.

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